Logo Assembly Logo Hemicycle

M. Piet De BRUYN

Photo member


Sénateur
N-VA

Sénat
BE - 1009 - Brussels
Belgique

Langue de travail : Anglais

Déclarations d'intérêts :
2018

Dernières actualités

05/06/2018 - Egalité et non-discrimination Appel à la Fédération de Russie d'enquêter sur les persécutions des personnes LGBTI en Tchétchénie 16/05/2018 - Egalité et non-discrimination Les droits fondamentaux des personnes LGBTI sont toujours bafoués, selon un rapporteur général 14/12/2017 - Egalité et non-discrimination 'Le musèlement de la liberté d’expression des organisations LGBTI est préjudiciable et porte atteinte aux droits fondamentaux' 25/10/2017 - Egalité et non-discrimination Journée de la visibilité intersexe : ‘Garantir les droits des personnes intersexes nous concerne tous’ 18/09/2017 - Egalité et non-discrimination Enfants intersexes : interdire les actes chirurgicaux de ‘normalisation sexuelle’

Mandats

Dans les groupes politiques

  • Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique du 18/11/2014 au 20/01/2019
  • Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique du 03/10/2011 au 07/03/2013

A l'Assemblée

  • du 18/11/2014 au 20/01/2019 Représentant - Belgique
  • du 03/10/2011 au 07/03/2013 Représentant - Belgique

Dans les commissions et sous-commission(s)

  • Rapporteur·e général·e sur les droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexes (LGBTI) : Commission sur l'égalité et la non-discrimination (du 27/06/2017 au 20/01/2019)
  • Titulaire : Commission sur l'égalité et la non-discrimination (du 18/11/2014 au 20/01/2019)
  • Titulaire : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 23/01/2012 au 07/03/2013)
  • Titulaire : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 03/10/2011 au 23/01/2012)
  • Titulaire : Sous-commission sur l'égalité de genre (du 27/01/2015 au 24/01/2018)
  • Titulaire : Sous-commission des médias et de la société de l'information (du 05/12/2014 au 20/01/2019)
  • Titulaire : Sous-commission des médias et de la société de l'information (du 24/01/2013 au 07/03/2013)
  • Titulaire : Sous-commission des médias et de la société de l'information (du 23/01/2012 au 20/01/2013)
  • Titulaire : Sous-commission sur les droits des minorités (du 03/10/2011 au 23/01/2012)
  • Remplaçant M. Philippe BLANCHART (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 18/11/2014 au 20/01/2019)
  • Remplaçant M. Ludo SANNEN (Membre) : (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation (du 12/11/2010 au 23/01/2012)
  • Remplaçant M. Philippe BLANCHART (Titulaire) : Sous-commission de l'éducation, de la jeunesse et du sport (du 22/03/2017 au 20/01/2019)
  • Remplaçant M. Andries GRYFFROY (Titulaire) : Sous-commission de l'éducation, de la jeunesse et du sport (du 25/01/2016 au 21/03/2017)
  • Remplaçant M. Damien THIÉRY (Titulaire) : Sous-commission sur les droits des minorités (du 27/01/2015 au 20/01/2019)
  • Remplaçant Mme Lieve MAES (Titulaire) : Sous-commission de l'éducation, de la jeunesse et du sport (du 05/12/2014 au 26/01/2015)
  • Remplaçant M. Ludo SANNEN (Titulaire) : Sous-commission de l'éducation, de la jeunesse et du sport (du 26/01/2012 au 20/01/2013)
  • Remplaçant Mme Kristien Van VAERENBERGH (Titulaire) : Sous-commission des droits de l'homme (du 27/01/2011 au 23/01/2012)

Activités

Rapports et avis de commission

08/06/2018 | Doc. 14572 | Rapport Persécution des personnes LGBTI en République tchétchène (Fédération de Russie) 25/09/2017 | Doc. 14404 | Rapport Promouvoir les droits humains et éliminer les discriminations à l’égard des personnes intersexes 10/05/2012 | Doc. 12930 | Rapport Les cimetières juifs

Propositions, déclarations écrites, questions

26/09/2018 | Doc. 14627 | Proposition de résolution La dimension de genre dans la politique étrangère 04/05/2018 | Doc. 14473 | Déclaration écrite Contestations en Iran 27/04/2018 | Doc. 14552 | Déclaration écrite Justice et démocratie pour l'Iran 26/04/2018 | Doc. 14549 | Déclaration écrite Les membres de l’Assemblée parlementaire demandent à l’Iran de ne pas exécuter la peine capitale à laquelle a été condamné Ahmadeza Djalali 26/04/2018 | Doc. 14550 | Déclaration écrite Les demandeurs d’asile africains visés par un projet israélien d’expulsion

Votes sur des textes adoptés

10/10/2018 | Doc. 14620, vote sur le projet de texte pour résolution Vie privée et familiale: parvenir à l'égalité quelle que soit l'orientation sexuelle 27/06/2018 | Doc. 14571, vote sur le projet de texte pour recommandation Traitement extraterritorial des demandes d’asile et création de centres d’accueil sûrs pour les réfugiés à l’étranger 27/06/2018 | Doc. 14575, vote sur le projet de texte pour résolution Conséquences pour les droits de l'homme de la «dimension extérieure» de la politique d’asile et de migration de l’Union européenne: loin des yeux, loin des droits? 27/06/2018 | Doc. 14575, vote sur le projet de texte pour recommandation Conséquences pour les droits de l'homme de la «dimension extérieure» de la politique d’asile et de migration de l’Union européenne: loin des yeux, loin des droits? 27/06/2018 | Doc. 14586, vote sur le projet de texte pour résolution Obligations internationales des États membres du Conseil de l’Europe: protéger les vies en mer