M. Levon ZOURABIAN (Arménie, ADLE)

Dans les groupes politiques

• Membre : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 01/10/2012 au 25/06/2017

A l'Assemblée

• du 01/10/2012 au 25/06/2017 Représentant - Arménie

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Membre : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 31/01/2014 au 26/01/2017)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

11/10/2016 | Doc. 14166 | Déclaration écrite L'évolution en Turquie 10/10/2016 | Doc. 14163 | Proposition de résolution La situation en Turquie 11/07/2016 | Doc. 14036 | Déclaration écrite Justice pour Giulio Regeni 27/04/2016 | Doc. 14045 | Proposition de résolution Les «Panama papers» et le besoin de justice sociale et fiscale et de confiance dans notre système démocratique 21/04/2016 | Doc. 14036 | Déclaration écrite Justice pour Giulio Regeni

Votes sur des textes adoptés

29/01/2016 | Doc. 13824, vote sur le projet de texte pour résolution La corruption judiciaire: nécessité de mettre en œuvre d’urgence les propositions de l’Assemblée 29/01/2016 | Doc. 13824, vote sur le projet de texte pour recommandation La corruption judiciaire: nécessité de mettre en œuvre d’urgence les propositions de l’Assemblée 28/01/2016 | Doc. 13939, vote sur le projet de texte pour résolution La situation au Kosovo* et le rôle du Conseil de l’Europe 28/01/2016 | Doc. 13940, vote sur le projet de texte pour résolution Comment prévenir la restriction inappropriée des activités des ONG en Europe? 27/01/2016 | Doc. 13958, vote sur le projet de texte pour résolution Combattre le terrorisme international tout en protégeant les normes et les valeurs du Conseil de l'Europe