M. Gérard BAPT (France, SOC)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe des socialistes, démocrates et verts du 01/08/2017 au 08/10/2017
• Membre : Groupe socialiste du 01/10/2012 au 31/07/2017

A l'Assemblée

• du 01/10/2012 au 08/10/2017 Représentant - France

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Sous-commission du Prix de l'Europe (du 11/12/2016 au 08/10/2017)
• Titulaire : Sous-commission de la santé publique (du 14/03/2014 au 27/01/2015)
• Titulaire : Sous-commission de la santé publique (du 28/06/2013 au 29/09/2013)
• Remplaçant Mme Maryvonne BLONDIN (Titulaire) : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 23/01/2012 au 08/10/2017)
• Remplaçant Mme Maryvonne BLONDIN (Titulaire) : Sous-commission de la santé publique (du 28/01/2015 au 25/01/2017)
• Remplaçant M. André REICHARDT (Titulaire) : Sous-commission de la santé publique (du 30/09/2013 au 06/03/2014)
• Remplaçant M. Jean-Louis LORRAIN (Titulaire) : Sous-commission de la santé publique (du 23/01/2013 au 27/06/2013)
• Remplaçant M. Jean-Claude FRÉCON (Titulaire) : Sous-commission du Prix de l'Europe (du 27/01/2016 au 10/12/2016)
• Remplaçant M. Jean-Louis LORRAIN (Titulaire) : Sous-commission de la santé publique (du 24/01/2012 au 20/01/2013)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

04/02/2016 | Doc. 13977 | Proposition de résolution Le sort des enfants dépourvus d’état civil 29/01/2016 | Doc. 13971 | Proposition de résolution Assurer un équilibre entre l’intérêt supérieur de l’enfant et le besoin de garder les familles ensemble 16/07/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien 23/04/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien

Votes sur des textes adoptés

26/01/2017 | Doc. 14248, vote sur le projet de texte pour résolution La nécessité de réformer les politiques migratoires européennes 26/01/2017 | Doc. 14226, vote sur le projet de texte pour résolution La situation au Liban et les risques pour la stabilité de la région et la sécurité de l’Europe 27/01/2016 | Doc. 13958, vote sur le projet de texte pour résolution Combattre le terrorisme international tout en protégeant les normes et les valeurs du Conseil de l'Europe 27/01/2016 | Doc. 13937, vote sur le projet de texte pour résolution Les combattants étrangers en Syrie et en Irak 26/01/2016 | Doc. 13930, vote sur le projet de texte pour résolution L’escalade de la violence dans le Haut-Karabakh et les autres territoires occupés en Azerbaïdjan