M. Otari ARSHBA

Dans les groupes politiques

• Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique du 02/07/2014 au 24/01/2016
• Membre : Groupe démocrate européen du 21/01/2013 au 01/07/2014

A l'Assemblée

• du 21/01/2013 au 24/01/2016 Suppléant - Fédération de Russie*

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées (du 27/01/2014 au 24/01/2016)
• Titulaire : Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées (du 21/01/2013 au 22/04/2013)
• Remplaçant Mme Natalia BURYKINA (Titulaire) : Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées (du 23/04/2013 au 26/01/2014)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

26/06/2013 | Doc. 13255 | Proposition de résolution Graves revers dans le domaine des droits de l'homme et de l'Etat de droit en France

Votes sur des textes adoptés

09/04/2014 | Doc. 13482, vote sur le projet de texte pour résolution Développements récents en Ukraine: menaces pour le fonctionnement des institutions démocratiques 28/01/2014 | Doc. 13356, vote sur le projet de texte pour résolution Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski 28/01/2014 | Doc. 13356, vote sur le projet de texte pour recommandation Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski 23/04/2013 | Doc. 13160, vote sur le projet de texte pour résolution Dialogue postsuivi avec la Turquie 23/01/2013 | Doc. 13083, vote sur le projet de texte pour résolution Géorgie et Russie: la situation humanitaire dans les régions touchées par la guerre et les conflits