M. Henryk CIOCH (Pologne, CE)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe des conservateurs européens du 05/10/2014 au 24/01/2016
• Membre : Groupe démocrate européen du 30/06/2014 au 04/10/2014
• Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique du 21/01/2013 au 29/06/2014

A l'Assemblée

• du 21/01/2013 au 24/01/2016 Représentant - Pologne

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Sous-commission sur la Charte sociale européenne (du 29/01/2015 au 24/01/2016)
• Titulaire : Sous-commission de l'environnement et de l'énergie (du 29/01/2015 au 24/01/2016)
• Remplaçant M. Waldemar PAWLAK (Titulaire) : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 26/01/2015 au 24/01/2016)
• Remplaçant M. Łukasz ZBONIKOWSKI (Titulaire) : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 21/01/2013 au 25/01/2015)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

30/01/2015 | Doc. 13702 | Déclaration écrite La situation des droits humains et la démocratie en Iran 07/10/2014 | Doc. 13628 | Proposition de résolution Le crash de l’avion polonais TU-154 transportant la délégation polonaise, le 10 avril 2010 sur le territoire de la Fédération de Russie 02/10/2014 | Doc. 13623 | Déclaration écrite Violations massives des droits des Tatars de Crimée dans la Crimée illégalement occupée par la Fédération de Russie 02/10/2014 | Doc. 13624 | Déclaration écrite Défendre les droits de l’homme, la démocratie et l’égalité entre les femmes et les hommes en Iran afin de surmonter l’extrémisme et d’empêcher la théocratie iranienne de s’immiscer dans les affaires de l’Irak, de la Syrie et de la région 01/07/2014 | Doc. 13562 | Proposition de résolution Droits de l’homme et questions éthiques liées à la gestation pour autrui

Votes sur des textes adoptés

24/04/2015 | Doc. 13740, vote sur le projet de texte pour résolution L’égalité et la non-discrimination dans l’accès à la justice 24/04/2015 | Doc. 13719, vote sur le projet de texte pour résolution L’efficacité de la Convention européenne des droits de l’homme: la Déclaration de Brighton et au-delà 24/04/2015 | Doc. 13719, vote sur le projet de texte pour recommandation L’efficacité de la Convention européenne des droits de l’homme: la Déclaration de Brighton et au-delà 23/04/2015 | Doc. 13763, vote sur le projet de texte pour avis Projet de Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l'Europe pour la prévention du terrorisme 23/04/2015 | Doc. 13764, vote sur le projet de texte pour résolution La tragédie humaine en Méditerranée: une action immédiate est nécessaire