Mme Sabine VERMEULEN (Belgique, NI)

Dans les groupes politiques

• Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique du 08/03/2013 au 17/11/2014

A l'Assemblée

• du 08/03/2013 au 17/11/2014 Suppléante - Belgique

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 08/03/2013 au 17/11/2014)
• Titulaire : Sous-commission de l'éducation, de la jeunesse et du sport (du 27/01/2014 au 28/01/2014)
• Titulaire : Sous-commission des médias et de la société de l'information (du 12/03/2013 au 17/11/2014)
• Remplaçante de Mme Fatma PEHLIVAN (Titulaire) : Sous-commission de l'éducation, de la jeunesse et du sport (du 29/01/2014 au 17/11/2014)
• Remplaçante de M. Ludo SANNEN (Titulaire) : Sous-commission de l'éducation, de la jeunesse et du sport (du 24/01/2013 au 26/01/2014)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

25/04/2014 | Doc. 13408 | Déclaration écrite Malgré la condamnation internationale, les autorités russes persistent dans leur stigmatisation des personnes LGBT 29/01/2014 | Doc. 13408 | Déclaration écrite Malgré la condamnation internationale, les autorités russes persistent dans leur stigmatisation des personnes LGBT 21/10/2013 | Doc. 13342 | Proposition de résolution Les bibliothèques et les musées à l'ère de la culture participative 21/10/2013 | Doc. 13343 | Proposition de recommandation Démocratie culturelle 01/10/2013 | Doc. 13319 | Proposition de résolution Renforcer la coopération contre le cyberterrorisme et d’autres attaques de grande ampleur sur internet

Votes sur des textes adoptés

29/01/2014 | Doc. 13386, vote sur le projet de texte pour résolution Internet et la politique: les effets des nouvelles technologies de l’information et de la communication sur la démocratie 29/01/2014 | Doc. 13386, vote sur le projet de texte pour recommandation Internet et la politique: les effets des nouvelles technologies de l’information et de la communication sur la démocratie 29/01/2014 | Doc. 13372, vote sur le projet de texte pour résolution Les réfugiés syriens: comment organiser et soutenir l'aide internationale? 02/10/2013 | Doc. 13293, vote sur le projet de texte pour résolution La sécurité nationale et l'accès à l’information 02/10/2013 | Doc. 13293, vote sur le projet de texte pour recommandation La sécurité nationale et l'accès à l’information