M. Jean-Charles ALLAVENA (Monaco, NI)

Dans les groupes politiques

• Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique du 06/10/2017 au 15/03/2018
• Membre : Groupe des démocrates libres du 04/09/2017 au 05/10/2017
• Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique du 28/06/2017 au 03/09/2017
• Vice-Président·e : Groupe du Parti populaire européen du 02/10/2013 au 27/06/2017
• Membre : Groupe du Parti populaire européen du 23/04/2013 au 01/10/2013
• Membre : Membres n'appartenant à aucun groupe politique du 08/03/2013 au 22/04/2013

A l'Assemblée

• du 15/03/2013 au 15/03/2018 Représentant - Monaco

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Troisième Vice-Président·e : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 25/01/2016 au 27/06/2017)
• Deuxième Vice-Président·e : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 26/01/2015 au 25/01/2016)
• Titulaire : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 27/01/2014 au 15/03/2018)
• Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 26/04/2013 au 24/01/2016)
• Vice-Président·e de l'Assemblée : Bureau de l'Assemblée (du 22/04/2013 au 25/01/2015)
• Vice-Président·e de l'Assemblée : Commission permanente (du 22/04/2013 au 25/01/2015)
• Titulaire : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 08/03/2013 au 26/01/2014)
• Titulaire : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 08/03/2013 au 15/03/2018)
• Président·e de délégation nationale : Commission permanente (du 08/03/2013 au 15/03/2018)
• Titulaire : Sous-commission sur la Charte sociale européenne (du 27/01/2016 au 23/01/2018)
• Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (du 28/01/2015 au 24/01/2018)
• Titulaire : Sous-commission sur la Charte sociale européenne (du 15/03/2013 au 27/01/2015)
• Remplaçant M. Bernard PASQUIER (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 27/01/2014 au 15/03/2018)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

04/05/2018 | Doc. 14473 | Déclaration écrite Contestations en Iran 23/01/2018 | Doc. 14483 | Proposition de résolution Améliorer la protection des lanceurs d’alerte partout en Europe 22/01/2018 | Doc. 14473 | Déclaration écrite Contestations en Iran 05/05/2017 | Doc. 14256 | Déclaration écrite Intégrité de l’Assemblée parlementaire 11/07/2016 | Doc. 14036 | Déclaration écrite Justice pour Giulio Regeni

Votes sur des textes adoptés

27/06/2017 | Doc. 14338, vote sur le projet de texte pour résolution La reconnaissance et la mise en œuvre du principe de responsabilité à l’Assemblée parlementaire 26/04/2017 | Doc. 14284, vote sur le projet de texte pour résolution Protéger les femmes réfugiées de la violence fondée sur le genre 25/01/2017 | Doc. 14228, vote sur le projet de texte pour résolution Médias en ligne et journalisme: défis et responsabilités 25/01/2017 | Doc. 14217, vote sur le projet de texte pour résolution Mettre fin à la cyberdiscrimination et aux propos haineux en ligne 25/01/2017 | Doc. 14217, vote sur le projet de texte pour recommandation Mettre fin à la cyberdiscrimination et aux propos haineux en ligne