M. Bernard PASQUIER

Dans les groupes politiques

• Vice-Président·e : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 22/02/2018 au 15/03/2018
• Trésorier·ière : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 27/01/2014 au 21/01/2018
• Membre : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 08/03/2013 au 26/01/2014

A l'Assemblée

• du 08/03/2013 au 15/03/2018 Suppléant - Monaco

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 31/01/2014 au 15/03/2018)
• Titulaire : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 27/01/2014 au 15/03/2018)
• Titulaire : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 08/03/2013 au 26/01/2014)
• Vice-Président·e : Sous-commission des relations avec l’OCDE et la BERD (du 23/06/2016 au 24/01/2018)
• Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (du 14/03/2013 au 27/01/2015)
• Titulaire : Sous-commission des relations avec l’OCDE et la BERD (du 14/03/2013 au 24/01/2018)
• Remplaçant M. Jean-Charles ALLAVENA (Titulaire) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 08/03/2013 au 26/01/2014)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

04/05/2018 | Doc. 14473 | Déclaration écrite Contestations en Iran 23/01/2018 | Doc. 14479 | Proposition de résolution L’assassinat de Mme Daphne Caruana Galizia et l’État de droit, à Malte et ailleurs: veiller à ce que toute la lumière soit faite 23/01/2018 | Doc. 14483 | Proposition de résolution Améliorer la protection des lanceurs d’alerte partout en Europe 22/01/2018 | Doc. 14473 | Déclaration écrite Contestations en Iran 12/10/2017 | Doc. 14421 | Déclaration écrite Préoccupation au sujet de l’intimidation de notre ancienne collègue en Géorgie

Votes sur des textes adoptés