Mme Pascale CROZON

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe des socialistes, démocrates et verts du 01/08/2017 au 08/10/2017
• Membre : Groupe socialiste du 22/04/2013 au 31/07/2017

A l'Assemblée

• du 22/04/2013 au 08/10/2017 Suppléant-France

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission sur l'égalité et la non-discrimination (du 18/11/2014 au 08/10/2017)
• Remplaçant(e) de Mme Bernadette BOURZAI (Titulaire) : Commission sur l'égalité et la non-discrimination (du 22/04/2013 au 17/11/2014)
• Remplaçant(e) de Mme Maryvonne BLONDIN (Titulaire) : Sous-commission sur l'égalité de genre (du 28/01/2016 au 08/10/2017)
• Remplaçant(e) de Mme Josette DURRIEU (Titulaire) : Sous-commission sur les droits des minorités (du 23/04/2013 au 08/10/2017)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

20/10/2017 | Doc. 14374 | Déclaration écrite Violations en Turquie contre la Marche des fiertés d’Istanbul 2017 29/06/2017 | Doc. 14374 | Déclaration écrite Violations en Turquie contre la Marche des fiertés d’Istanbul 2017 27/06/2017 | Doc. 14358 | Proposition de résolution Pour une population active intégrant les personnes handicapées 31/05/2017 | Doc. 14330 | Proposition de résolution Faire de la langue des signes une des langues officielles en Europe 05/05/2017 | Doc. 14256 | Déclaration écrite Intégrité de l’Assemblée parlementaire

Votes sur des textes adoptés

28/06/2017 | Doc. 14342, vote sur le projet de texte pour résolution Une réponse humanitaire et politique globale à la crise des migrations et des réfugiés en Europe 28/06/2017 | Doc. 14342, vote sur le projet de texte pour recommandation Une réponse humanitaire et politique globale à la crise des migrations et des réfugiés en Europe 28/06/2017 | Doc. 14341, vote sur le projet de texte pour résolution Répercussions sur les droits de l’homme de la réponse européenne aux migrations de transit en Méditerranée 28/06/2017 | Doc. 14335, vote sur le projet de texte pour résolution Les migrations, une chance à saisir pour le développement européen 28/06/2017 | Doc. 14335, vote sur le projet de texte pour recommandation Les migrations, une chance à saisir pour le développement européen