M. Vahan BABAYAN (Arménie, CE)

Dans les groupes politiques

• Commissaire aux comptes : Groupe des conservateurs européens du 25/01/2016 au 19/06/2016
• Membre : Groupe des conservateurs européens du 20/04/2015 au 24/01/2016

A l'Assemblée

• du 20/04/2015 au 19/06/2016 Suppléant - Arménie

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 20/04/2015 au 19/06/2016)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

30/09/2015 | Doc. 13895 | Proposition de résolution Pour une approche démocratique des questions de gouvernance dans les Etats européens plurinationaux 16/07/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien 01/07/2015 | Doc. 13838 | Proposition de résolution La violation des droits de l’homme des migrants et des refugiés en Libye 01/07/2015 | Doc. 13839 | Proposition de résolution La situation des réfugiés au Liban 23/04/2015 | Doc. 13770 | Déclaration écrite Commémoration du centenaire du génocide arménien

Votes sur des textes adoptés

23/06/2015 | Doc. 13807, vote sur le projet de texte pour résolution Evaluation du partenariat pour la démocratie concernant le Parlement du Maroc