Mme Catherine QUÉRÉ (France, SOC)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe des socialistes, démocrates et verts du 01/08/2017 au 08/10/2017
• Membre : Groupe socialiste du 20/04/2015 au 31/07/2017

A l'Assemblée

• du 20/04/2015 au 08/10/2017 Suppléante - France

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Sous-commission sur les enfants (du 24/01/2017 au 08/10/2017)
• Titulaire : Sous-commission du Prix de l'Europe (du 27/01/2016 au 08/10/2017)
• Remplaçante de M. Damien ABAD (Titulaire) : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 20/04/2015 au 08/10/2017)
• Remplaçante de Mme Brigitte ALLAIN (Titulaire) : Commission sur l'égalité et la non-discrimination (du 04/03/2016 au 08/10/2017)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

06/06/2017 | Doc. 14334 | Proposition de résolution Protéger les droits des personnes ayant un handicap psychosocial en cas de recours à des mesures involontaires en psychiatrie 14/10/2016 | Doc. 14185 | Proposition de résolution Qualité de l’air et émissions des moteurs diesel dans les centres urbains 12/10/2016 | Doc. 14176 | Déclaration écrite La situation des droits de l’homme au Mexique 11/07/2016 | Doc. 14036 | Déclaration écrite Justice pour Giulio Regeni 27/04/2016 | Doc. 14047 | Proposition de résolution Panama Papers: quels enseignements tirer pour l’état de la démocratie dans les Etats membres du Conseil de l’Europe?

Votes sur des textes adoptés

27/04/2017 | Doc. 14298, vote sur le projet de texte pour résolution Évolutions inquiétantes en Hongrie: projet de loi sur les ONG restreignant la société civile et possible fermeture de l’Université d’Europe centrale 26/04/2017 | Doc. 14280, vote sur le projet de texte pour résolution 25 ans de CPT: progrès accomplis et améliorations à apporter 26/04/2017 | Doc. 14280, vote sur le projet de texte pour recommandation 25 ans de CPT: progrès accomplis et améliorations à apporter 25/04/2017 | Doc. 14083, vote sur le projet de texte pour résolution Les droits de l’homme dans le Caucase du Nord: quelles suites donner à la Résolution 1738 (2010)? 25/04/2017 | Doc. 14083, vote sur le projet de texte pour recommandation Les droits de l’homme dans le Caucase du Nord: quelles suites donner à la Résolution 1738 (2010)?