M. Włodzimierz BERNACKI (Pologne, CE/AD)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe des Conservateurs européens et Alliance démocratique depuis le 05/10/2019
• Membre : Groupe des conservateurs européens du 23/01/2017 au 04/10/2019
• Vice-Président·e : Groupe des conservateurs européens du 25/01/2016 au 22/01/2017

A l'Assemblée

• depuis le 25/01/2016 Représentant - Pologne

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Vice-Président·e de l'Assemblée : Bureau de l'Assemblée (du 22/01/2018 au 26/01/2020)
• Vice-Président·e de l'Assemblée : Commission permanente (du 22/01/2018 au 26/01/2020)
• Vice-Président·e de l'Assemblée : Bureau de l'Assemblée (du 25/01/2016 au 23/01/2017)
• Vice-Président·e de l'Assemblée : Commission permanente (du 25/01/2016 au 23/01/2017)
• Président·e de délégation nationale : Commission permanente (du 25/01/2016 au 26/01/2020)
• Titulaire : Commission des questions politiques et de la démocratie (depuis le 25/01/2016)
• Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 25/01/2016 au 05/03/2020)
• Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (depuis le 24/01/2017)
• Remplaçant M. Tomasz LATOS (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (depuis le 27/01/2020)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

09/05/2023 | Doc. 15713 | Déclaration écrite Persécution des Polonais au Belarus et condamnation d'Andrzej Poczobut à 8 ans de prison par un tribunal bélarussien lors d'un simulacre de procès 01/03/2023 | Doc. 15720 | Proposition de résolution Le «Groupe Wagner» russe doit être déclaré organisation terroriste 14/02/2023 | Doc. 15713 | Déclaration écrite Persécution des Polonais au Belarus et condamnation d'Andrzej Poczobut à 8 ans de prison par un tribunal bélarussien lors d'un simulacre de procès 25/01/2023 | Doc. 15690 | Proposition de résolution La question du droit à une réparation juste et équitable et de l'accès aux tribunaux et à un procès équitable de toutes les victimes de l'agression allemande pendant la Seconde Guerre mondiale 17/03/2022 | Doc. 15481 | Proposition de résolution Questions juridiques et violations des droits de l'homme liées à l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

Votes sur des textes adoptés

27/01/2023 | Doc. 15683, vote sur le projet de texte pour résolution Émergence des systèmes d’armes létales autonomes (SALA) et leur nécessaire appréhension par le droit européen des droits humains 27/01/2023 | Doc. 15675, vote sur le projet de texte pour résolution Construire les réseaux universitaires ouverts du Conseil de l'Europe (OCEAN) 26/01/2023 | Doc. 15689, vote sur le projet de texte pour résolution Questions juridiques et violations des droits de l'homme liées à l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine 25/01/2023 | Doc. 15674, vote sur le projet de texte pour résolution Impact environnemental et conflits armés 25/01/2023 | Doc. 15674, vote sur le projet de texte pour recommandation Impact environnemental et conflits armés