M. Olivier FRANÇAIS (Suisse, ADLE)

Dans les groupes politiques

• Membre : Alliance des démocrates et des libéraux pour l'Europe du 27/01/2020 au 22/01/2023

A l'Assemblée

• du 24/01/2022 au 22/01/2023 Suppléant - Suisse
• du 27/01/2020 au 23/01/2022 Représentant - Suisse

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Rapporteur·e général·e sur l’évaluation de l’impact de la science et de la technologie : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 05/02/2021 au 22/01/2023)
• Titulaire : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 27/01/2020 au 22/01/2023)
• Titulaire : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 29/01/2020 au 22/01/2023)
• Remplaçant M. Jean-Pierre GRIN (Titulaire) : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 27/01/2020 au 14/09/2020)
• Remplaçant Mme Sibel ARSLAN (Titulaire) : Sous-commission de la santé publique et du développement durable (du 28/01/2020 au 21/09/2020)
• Remplaçant M. Jean-Pierre GRIN (Titulaire) : Sous-commission sur les enfants (du 28/01/2020 au 21/09/2020)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

14/10/2022 | Doc. 15636 | Proposition de résolution Risques et opportunités du Métavers 27/06/2022 | Doc. 15578 | Proposition de résolution Persécutions systématiques et massives contre les manifestants anti-guerres en Fédération de Russie 24/06/2022 | Doc. 15572 | Proposition de résolution L'oppression par la législation antiterroriste en Türkiye doit cesser 23/06/2022 | Doc. 15564 | Proposition de résolution Contrer l’effacement de l’identité culturelle en temps de guerre et de paix 20/05/2022 | Doc. 15476 | Déclaration écrite Ukraine: les droits de l’homme et le droit humanitaire doivent être respectés

Votes sur des textes adoptés

22/06/2022 | Doc. 15539, vote sur le projet de texte pour résolution La prévention et la lutte contre l’antisémitisme en Europe 21/06/2022 | Doc. 15541, vote sur le projet de texte pour résolution La sécurité en Europe face à de nouveaux défis: quel rôle pour le Conseil de l’Europe? 21/06/2022 | Doc. 15541, vote sur le projet de texte pour recommandation La sécurité en Europe face à de nouveaux défis: quel rôle pour le Conseil de l’Europe? 21/06/2022 | Doc. 15544, vote sur le projet de texte pour résolution Le rétablissement des droits de l’homme et de l’État de droit reste indispensable dans la région du Caucase du Nord 21/06/2022 | Doc. 15545, vote sur le projet de texte pour résolution Cas signalés de prisonniers politiques en Fédération de Russie