28/04/2022 | 17:54:45 L'ordre du jour appelle la présentation et la discussion du rapport intitulé « Le respect des obligations et engagements de la Géorgie » (document 15497), par MM. Titus CORLĂŢEAN et Claude KERN, de la commission des questions politiques et de la démocratie. Afin de terminer à 19 h 30, j'interromprai la liste des orateurs vers 19 h 10 pour laisser le temps aux réponses et au vote sur les amendements et le projet de résolution. Nous allons commencer par M. Titus CORLĂŢEAN et M. Claude KERN. Les... 28/04/2022 | 13:08:54 La commission est favorable. Je mets donc aux voix l'amendement nº 1 ainsi modifié. Je mets aux voix l'amendement nº 1 modifié. Le vote est clos. Pouvons-nous voir les résultats affichés ? L'amendement est adopté. Nous allons maintenant voter sur le projet de résolution contenu dans le Doc. 15510 tel qu'amendé et une majorité simple est requise. Le vote dans l'hémicycle et à distance est ouvert. Le vote est clos. Puis-je demander l'affichage des résultats ? Le projet de résolution est adopté... 28/04/2022 | 13:05:50 Merci beaucoup. J'espère que je n'ai pas fait trop d'erreurs, mais je comprends qu'il y ait un certain manque de communication. Néanmoins, il n'y a pas d'opposition contre l'amendement des auteurs. La commission est donc manifestement favorable et je vais maintenant mettre aux voix le sous-amendement oral nº 1. Le vote est ouvert dans l'hémicycle et à distance. Le vote est clos. Puis-je demander l'affichage des résultats ? Le sous-amendement oral est adopté. Nous passons maintenant au sous... 28/04/2022 | 13:02:33 Merci, Monsieur Aleksander POCIEJ. Il ne s'agissait pas d'une motion de procédure, mais d'une remarque faite de manière ordonnée, donc merci beaucoup pour cela. La commission des questions juridiques et des droits de l'homme a présenté un projet de résolution sur lequel deux amendements et deux sous-amendements oraux ont été déposés, ainsi qu'un projet de recommandation sur lequel aucun amendement n'a été déposé [Doc. 15510]. Nous allons commencer par l'examen du projet de résolution, puis... 28/04/2022 | 12:51:09 Merci beaucoup, mais je vous rappelle qu'il s'agit d'une agora où l'on échange des opinions, donc chaque intervenant est ici autorisé, dans le cadre de nos règles, à exprimer son avis parce que cela, en fin de compte, devrait nous donner la sagesse commune sur la façon de décider. Je vous remercie beaucoup. Je dois maintenant, comme je l'ai dit, interrompre la liste des orateurs. Les interventions des membres inscrits sur la liste des orateurs qui ont été présents physiquement ou à distance... 28/04/2022 | 11:21:48 Merci beaucoup, Monsieur le rapporteur. Je vous félicite pour votre présentation. Vous aurez l'occasion de répondre à la fin du débat qui va maintenant commencer. D'abord, avec les cinq orateurs au nom des groupes politiques, puis avec une longue liste d'orateurs. Encore une fois, je fais appel à votre solidarité et à votre discipline pour ne pas dépasser les trois minutes. Moins vous utilisez de temps, plus vous donnez la possibilité à un collègue de participer également à cet important... 28/04/2022 | 11:09:16 Monsieur le Ministre, Je vous remercie d'avoir répondu à toutes les questions de nos membres. Je tiens également à vous remercier pour le fait que, durant cette partie de session, la présidence italienne nous a accompagnés au plus haut niveau possible. Nous apprécions vraiment que vous montriez ainsi votre respect pour cette Assemblée parlementaire qui est l'un des organes statutaires du Conseil de l'Europe. Nous nous réjouissons vraiment des jours et des semaines à venir. Nous attendons avec... 28/04/2022 | 10:22:50 Je vous remercie, Monsieur le Ministre, d'avoir informé cette Assemblée de tous les efforts qui ont été entrepris ces derniers mois par la présidence italienne. En tant que Conseil de l'Europe, nous vous remercions beaucoup pour votre participation très active à cet égard. Je tiens également à vous remercier de nous avoir informés que la présidence italienne a encore beaucoup à faire, que vous préparez la conférence ministérielle de Turin, qui aura lieu dans quelques semaines seulement. Comme... 28/04/2022 | 10:03:46 Chers collègues, La séance est ouverte. Parce que le ministre Luigi DI MAIO est arrivé, et je vois que même mon épouse est là, assise dans la tribune. Toutes les conditions sont remplies pour commencer cette session. Je rappelle que, compte tenu du nombre élevé de membres participant physiquement à cette période de session et de l'augmentation de la capacité de l'hémicycle, le port du masque est obligatoire. Les orateurs sont autorisés à retirer leur masque lorsqu'ils prennent la parole. L... 27/04/2022 | 17:58:17 La commission n'a pas pris de position. Je mets maintenant aux voix l'amendement oral. Je mets aux voix l'amendement oral. Le vote est clos. Pouvons-nous voir les résultats ? L'amendement oral est adopté. Je crois savoir que Mme Laima Liucija ANDRIKIENĖ souhaite retirer l'amendement 1. Quelqu'un d'autre souhaite-t-il le présenter ? Ce n'est pas le cas, l'amendement 1 est donc retiré. Chers collègues, nous allons maintenant procéder au vote sur le projet de recommandation contenu dans le Doc...