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M. Bernard MARQUET

Propositions, déclarations écrites, questions

10/10/2008 | Doc. 11740 | Proposition de résolution L’énergie géothermique: une solution pour l’avenir? 09/10/2008 | Doc. 11742 | Proposition de résolution Droits de l’homme et tribunaux des affaires familiales 09/10/2008 | Doc. 11741 | Proposition de résolution Les conflits armés et l’environnement 01/10/2008 | Doc. 11734 | Proposition de résolution Endiguer les menaces de guerre en Europe 01/10/2008 | Doc. 11729 | Proposition de recommandation Elaboration d’un protocole additionnel à la Convention des droits de l’homme, sur le droit à un environnement sain 12/09/2008 | Doc. 11703 | Proposition de résolution Réexamen des pouvoirs déjà ratifiés de la délégation russe pour des raisons substantielles (Article 9 du Règlement de l’Assemblée) 26/06/2008 | Doc. 11670 | Proposition de résolution Pour une longévité positive: valoriser l’emploi et le travail des seniors 25/06/2008 | Doc. 11667 | Proposition de résolution Promouvoir une politique de prévention de l’addiction au jeu et de lutte contre la cybercriminalité liée aux paris et aux jeux en ligne 25/06/2008 | Doc. 11662 | Proposition de résolution Mesures sociales, éducation et réadaptation des jeunes délinquants 24/06/2008 | Doc. 11658 | Proposition de résolution Instaurer un contrôle régulier des conditions d’accueil et de vie des enfants handicapés physiques et mentaux vivant en institutions