13/10/2023 | 10:05:11 Bonjour, chers amis. La séance est ouverte. Je vous invite, mes chers collègues, à vérifier que vous occupez le fauteuil qui vous a été assigné, afin de faciliter l’organisation des débats. L’ordre du jour appelle la présentation et la discussion du rapport de M. Pieter OMTZIGT, au nom de la commission des questions juridiques et des droits de l’homme, sur « L’examen de la légitimité et de la légalité de la dérogation ad hominem à la limitation des mandats en faveur du Président en exercice... 11/10/2023 | 16:31:14 Monsieur le Président, Chers collègues, À l'aube du 7 octobre, les milices du djihad islamique et du Hamas de Gaza ont perpétré un massacre terrible : non seulement de nombreux civils sont morts, des femmes, des enfants et des personnes âgées, mais de nombreux civils ont également été pris en otage. Nous avons vu des images terribles, notamment de jeunes femmes, à la télévision. Des représentants du Hamas ont reconnu que l'attaque avait été préparée en étroite concertation avec les dirigeants... 22/06/2023 | 17:01:46 Merci beaucoup, Madame la Présidente. Chers collègues, Je voudrais également remercier chaleureusement les rapporteurs, car les temps sont très difficiles et nous devons continuer à nous pencher sur tous ces sujets difficiles. Nous devons nous y confronter parce que nous avons besoin de temps pour chercher des alternatives, des solutions, pour savoir comment traiter des chefs d'État autoritaires et dictatoriaux. C'est pourquoi la guerre d'agression russe n'est pas seulement une attaque contre... 21/06/2023 | 19:59:53 Merci, Monsieur COTTIER. Le débat est clos. La commission des questions juridiques a présenté un projet de résolution sur lequel aucun amendement n’a été déposé. Nous allons donc procéder directement au vote sur le projet de résolution contenu dans le Doc. 15782. Une majorité simple est requise. Le projet de résolution contenu dans le Doc. 15782 est adopté à l'unanimité. La prochaine séance publique aura lieu demain après-midi, à 16 heures, conformément à l’ordre du jour de la présente... 21/06/2023 | 17:46:56 Merci beaucoup, Madame la Présidente, Chers collègues, Je voudrais tout d'abord remercier les rapporteurs pour ces précieux rapports ; j'estime que l'orateur précédent a indiqué où se situent les difficultés en matière de migration et pourquoi il est important que nous investissions dans ces domaines (migration, personnes qui fuient leur pays, réfugiés, mais aussi sans-papiers), afin que ces points critiques ne puissent plus être évoqués, car il existe un fort potentiel que nous n'utilisons... 26/04/2023 | 18:03:06 Merci beaucoup, Monsieur le Président, Chers collègues, Je voudrais moi aussi exprimer mes sincères condoléances à tous les parents, amis et connaissances qui ont perdu des membres de leur famille, des amis et des connaissances en Türkiye et en Syrie. Cela a été une période extrêmement difficile pour toutes ces personnes, et elle l'est toujours. Il y a eu une fête en Türkiye, mais elle n'était pas une vraie pour les familles ; c'est pourquoi il était important que nous puissions montrer notre... 27/01/2023 | 11:18:56 Merci beaucoup, Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, Je voudrais tout d'abord remercier le rapporteur pour ce rapport et pour la présentation d'aujourd'hui. Nous savons que l'un des défis du Conseil de l'Europe est de diffuser notre travail d'ici dans les différents États membres. La mondialisation a bien sûr aussi montré que nous avons de nombreux défis à relever, que nous sommes confrontés à ces défis. Et dans ce contexte, il est évident que le rôle des universités et des instituts... 25/01/2023 | 18:57:02 Merci beaucoup. Monsieur le Président, Je voudrais également remercier chaleureusement les rapporteures pour leur travail acharné et pour cet excellent rapport. La Convention d'Istanbul sur la protection et la prévention de la violence à l'égard des femmes et de la violence domestique est le meilleur cadre juridique international pour la protection des femmes contre la violence fondée sur le genre et pour la prévention de la violence domestique. C'est ce que nous avons entendu à maintes... 25/01/2023 | 16:37:54 Merci beaucoup. Chers collègues, je dois maintenant interrompre la liste des orateurs. Les interventions des membres inscrits sur la liste des orateurs qui ont assisté au débat mais n'ont pas pu s'exprimer peuvent être remises au Service de la séance pour publication au compte rendu. Je rappelle aux collègues que les textes dactylographiés peuvent être remis, si possible par voie électronique, au plus tard 4 heures après l'interruption de la liste des orateurs. Je vous rappelle qu'à l'issue... 25/01/2023 | 11:03:50 Merci beaucoup, Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs, Je voudrais moi aussi remercier chaleureusement le rapporteur, M. John HOWELL, pour ce rapport. Les conflits armés et les guerres détruisent des vies humaines et nuisent à notre environnement. En temps de paix, certaines entreprises aident les usines et les installations industrielles à ne pas polluer l'air, l'eau et le sol. En temps de guerre, en revanche, ces installations industrielles détruites ne peuvent pas être visitées. Il...