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Audition de l’APCE : comment garantir le droit d’auteur dans une société de l’information ?

Strasbourg, 08.12.2008 - Comment garantir la protection du droit d’auteur, surtout dans le domaine des communications électroniques, alors que chaque citoyen doit conserver le droit d’accéder librement aux informations, y compris celles fournies par les bibliothèques numériques ?

La question sera posée, lors d’une audition sur « Le droit d’auteur en Europe », organisée le mardi 9 décembre 2008 à Paris, par la Commission de la culture, de la science et de l’éducation de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE). Face aux parlementaires de la commission, les principaux acteurs de ce secteur – auteurs, compositeurs, éditeurs, universitaires – présenteront leur point de vue, et tenteront d’identifier les problèmes liés à la protection du droit d’auteur, qui fait l’objet d’un rapport en cours de José Luis Arnaut (Portugal, PPE/DC).

L’audition, ouverte à la presse, se déroulera de 9h30 à 13h00 au Bureau du Conseil de l’Europe, 55 Avenue Kléber, Paris 16ème (Métro Boissière).

Projet d’ordre du jour

Contact : Nathalie Bargellini, Unité de Communication de l’APCE, tél. +33 6 65 40 32 82