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Actualités

Réunion de la Commission permanente de l’Assemblée à Oslo

26/08/2004 | Commission permanente

La Commission permanente de l’Assemblée se réunira le mardi 7 septembre à Oslo à l’invitation du Parlement de la Norvège. La réunion sera ouverte à 11h00 par le Président de l’Assemblée, Peter Schieder, et par le Président du Storting (Parlement norvégien), Jørgen Kosmo. Les participants auront un échange de vues avec Jan Petersen, Ministre des Affaires étrangères de la Norvège (pays qui assure actuellement la présidence du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe), et avec Terje Rød-Larsen (à confirmer), Coordinateur spécial des Nations Unies pour le processus de paix au Proche-Orient.

Le droit de vote de la délégation irlandaise a été restitué

03/03/2004 | Commission permanente

La Commission permanente de l’Assemblée, réunie à Paris le 2 mars, a restitué le droit de vote de la délégation irlandaise, suspendu depuis fin janvier 2004 en raison d’une composition exclusivement masculine. L’inclusion depuis hier de Ann Ormonde sur la liste des membres de la délégation a motivé la décision. L’Assemblée avait décidé le 27 janvier d'infliger aux délégations irlandaise et maltaise exclusivement masculines une suspension de leur droit de vote à l'Assemblée et dans ses organes jusqu'à ce qu'au moins une femme siège en leur sein. Les pouvoirs des deux délégations avaient été contestés le premier jour de la session, conformément aux nouvelles règles qui exigent que les délégations nationales comptent au moins un représentant de chaque sexe. Les droits de vote de la délégation maltaise restent suspendus.

Le bioterrorisme à l'ordre du jour

25/02/2004 | Commission permanente

Jean-Louis Debré, Président de l’Assemblée Nationale française, s’adressera aux parlementaires du Conseil de l’Europe au cours d’une réunion de la Commission permanente de l’Assemblée, le 2 mars à Paris. Parmi les thèmes à l’ordre du jour figurent notamment le bioterrorisme et la comptabilité environnementale en tant qu’instrument pour le développement durable. Les parlementaires débattront également des liens entre les Européens vivant à l’étranger et leur pays d’origine ;