19/01/2021 | Session
L’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) tiendra sa Session plénière d’hiver 2021 du 25 au 28 janvier de manière hybride, permettant ainsi à ses membres de se connecter à distance ou d’être présent·e·s à Strasbourg. L’Assemblée débattra des considérations éthiques, juridiques et...
30/04/2020 | Bureau
Lors de sa réunion du 30 avril, le Bureau a décidé de reporter sa partie de session prévue à Strasbourg du 22 au 26 juin à une date ultérieure, mais avant la partie de session d'octobre. Une décision concernant cette date devrait être prise par le Bureau lors de sa réunion de juin. Le Bureau a...
20/03/2020 | Session
La session plénière de printemps de l'Assemblée parlementaire, qui était prévue du 20 au 24 avril 2020, a été annulée en raison de l'épidémie de coronavirus COVID-19.
20/03/2020 | Session
La session plénière de printemps de l'Assemblée parlementaire, qui était prévue du 20 au 24 avril 2020, a été annulée en raison de l'épidémie de coronavirus COVID-19.
31/01/2020 | Session
L’APCE a exprimé sa préoccupation concernant la multiplication des campagnes de désinformation visant à façonner l’opinion publique et l’intensification des propos haineux sur internet et les médias sociaux.
31/01/2020 | Session
L’APCE a défini une série de mesures visant à combattre le tourisme pour la transplantation d'organes, notamment une meilleure traçabilité pour les donneurs et les receveurs et une meilleure lutte contre la traite des êtres humains.
31/01/2020 | Session
L’APCE a appelé à la rédaction d’un « instrument juridiquement contraignant du Conseil de l’Europe contre le trafic de tissus et de cellules d’origine humaine, si possible sous la forme d’un protocole additionnel ».
30/01/2020 | Session
L’APCE a exprimé son inquiétude concernant la situation des enfants en Syrie et en Irak dont les parents, considérés comme ayant fait allégeance à l’EIIS/Daech, sont ressortissants des États membres du Conseil de l’Europe.
30/01/2020 | Session
« Il ne fait plus aucun doute que l’Azerbaïdjan est confronté à un problème de prisonniers politiques et que ce problème découle de causes structurelles et systémiques », a déclaré l’Assemblée parlementaire.
30/01/2020 | Session
« Laisser mourir les enfants des combattants présumés de l'EIIS dans les camps du Nord de la Syrie n'apportera pas davantage de sécurité en Europe, ni ailleurs », a déclaré la Commissaire.
30/01/2020 | Session
Le Conseil de l’Europe devrait « faire davantage pour combattre la traite des êtres humains et faire en sorte que ses normes juridiques soient adéquates et mises en œuvre par tous les États membres », a déclaré l’Assemblée.
30/01/2020 | Session
L’Assemblée a salué les progrès réalisés durant cette période, ou exprimé sa préoccupation concernant les lacunes subsistant dans un certain nombre de pays « qui compromettent leur consolidation démocratique ».