05/09/2008 | Suivi
Josette Durrieu (France, SOC) et Egidijus Vareikis (Lituanie, PPE/DC), co-rapporteurs de la commission de suivi de l'APCE pour la Moldova, effectueront une visite d’information à Chisinau les 8 et 9 septembre, pour faire le point sur le respect des obligations et engagements de la Moldova auprès du Conseil de l’Europe.
29/08/2008 | Suivi
Charles Goerens (Luxembourg, ADLE) et Andreas Gross (Suisse, SOC), co-rapporteurs de l'APCE sur la Serbie, effectueront une visite d’information à Belgrade les 1 et 2 septembre, pour faire le point sur le respect des obligations et engagements de la Serbie auprès du Conseil de l’Europe et finaliser le rapport qui sera débattu à la session d'automne de l’APCE.
25/08/2008 | Suivi
Mevlüt Çavusoglu (Turquie, GDE) et Kimmo Sasi (Finlande, PPE/DC), co-rapporteurs de la Commission de suivi de l'APCE sur la Bosnie-Herzégovine, effectueront une visite d’information à Sarajevo du 27 au 29 août pour faire le point, en vue d’un prochain rapport, sur le respect des obligations et engagements de la Bosnie-Herzégovine auprès du Conseil de l’Europe.
25/08/2008 | Suivi
« La Russie et la Géorgie sont membres du Conseil de l’Europe et doivent se conformer aux principes que l’Organisation défend : le respect des droits de l’homme, du droit humanitaire et de l’Etat de droit doivent être garantis par tous les moyens, » a déclaré M. Van den Brande, co-rapporteur de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) chargé du suivi des obligations et des engagements de la Russie à l’issue de sa visite à Moscou et en Ossétie du Nord. Il a été bouleversé par les récits des réfugiés faisant état de « pilonnage et bombardement intensifs et à l’aveugle de Tskhinvali, et de destruction de zones résidentielles ».
22/08/2008 | Suivi
« Il est impensable qu'au XXIe siècle un Etat membre du Conseil de l'Europe envahisse le territoire d'un autre Etat membre. L'occupation par la Russie d'une partie de la Géorgie, ainsi que les violations des droits de l'homme commises dans les territoires qu'elle contrôle, sont inacceptables et ne sauraient rester impunies », ont déclaré Mátyás Eörsi (Hongrie, ADLE) et Kastriot Islami (Albanie, SOC), co-rapporteurs de l'APCE pour le suivi des obligations et des engagements de la Géorgie, à l'issue de leur visite à Tbilissi et Gori du 18 au 21 août.
20/08/2008 | Suivi
Luc Van den Brande (Belgique, PPE/DC), l’un des co-rapporteurs de l'APCE sur le suivi des obligations et engagements de la Russie, se rendra aujourd’hui à Moscou pour recueillir des informations et discuter avec les autorités de leur position sur le conflit en Géorgie. Lors de sa visite du 20 au 22 août, il devrait rencontrer des représentants à haut niveau de la Douma d’Etat et du Conseil de la Fédération, du Ministère des Affaires étrangères, du Ministère de la Défense, du Ministère des situations d’urgence, ainsi que des membres de la délégation parlementaire russe de l’APCE.
18/08/2008 | Suivi
« Je tiens à exprimer ma profonde satisfaction et mon soulagement à l’annonce de la libération d’Alexandre Kozouline, qui n’aurait d’ailleurs jamais dû être emprisonné », a déclaré aujourd’hui Andrea Rigoni (Italie, ADLE), rapporteur de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) sur le Bélarus, à propos de la libération du candidat de l’opposition aux dernières élections présidentielles tenues au Bélarus.
18/08/2008 | Suivi
Mátyás Eörsi (Hongrie, ADLE) et Kastriot Islami (Albanie, SOC), rapporteurs de l’APCE sur le suivi des obligations et engagements de la Géorgie, se rendront à Tbilissi la semaine prochaine pour recueillir des informations sur le terrain et discuter de la situation au plus haut niveau politique.
22/07/2008 | Suivi
Les co-rapporteurs de l’APCE sur le respect des obligations et engagements de la Serbie, Charles Goerens (Luxembourg, ADLE,) et Andreas Gross (Suisse, SOC), ont aujourd’hui félicité les autorités serbes pour l’arrestation du criminel de guerre Radovan Karadžic. « L’arrestation de Radovan Karadžic, venant peu après celle d’un autre inculpé, Stojan Župljanin, début juin dernier, confirme que les autorités serbes tiennent à honorer leur engagement de coopérer avec le TPIY », a déclaré Charles Goerens. « L’arrestation de Karadžic prouve que les derniers inculpés sont à portée de main. Elle est une incitation à renforcer encore la coopération avec le tribunal en vue d’appréhender et de traduire rapidement ces hommes en justice », a poursuivi Andreas Gross.
20/06/2008 | Suivi
Un débat d’urgence sur l’Arménie en session plénière de l'APCE est nécessaire, de l’avis de Serhiy Holovaty, Président de la Commission de suivi de l’APCE. M. Holovaty déclare dans une lettre adressée aujourd’hui au Président de l’Assemblée que Georges Colombier (France, PPE/DC) et John Prescott (Royaume-Uni, SOC), les corapporteurs de la Commission, ont jugé insuffisants les progrès réalisés à ce jour par les autorités arméniennes en réponse aux exigences formulées par l’Assemblée à la suite des violences survenues en février 2008 après les élections.
12/06/2008 | Suivi
Georges Colombier (France, PPE/DC) et John Prescott (Royaume-Uni, SOC), co-rapporteurs de l'APCE sur le suivi des obligations et engagements de l’Arménie, se rendront les 16 et 17 juin dans le pays pour une mission d’information, afin d’évaluer la mise en œuvre de la Resolution 1609 (2008)de l’APCE sur le fonctionnement des institutions démocratiques en Arménie.
28/05/2008 | Suivi
La Commission de suivi de l'APCE, qui s’est réunie à Kyiv les 26 et 27 mai 2008, a salué les initiatives prises par les autorités arméniennes pour répondre aux questions figurant dans la Résolution 1609 (2008) sur le fonctionnement des institutions démocratiques en Arménie. Cependant, il s'avère qu'à ce jour, ces initiatives se sont traduites par très peu de résultats tangibles pour assurer le respect des exigences mentionnées dans cette résolution.