17/04/2008 | Suivi
Luc Van den Brande (Belgique, PPE/DC) et Theodoros Pangalos (Grèce, SOC), co-rapporteurs de la Commission de suivi de l'APCE sur la Russie, effectueront une visite d’information à Moscou du 20 au 23 avril, pour faire le point, en vue d’un prochain rapport, sur le respect des obligations et engagements de la Russie auprès du Conseil de l’Europe.
16/04/2008 | Suivi
La Commission de suivi de l’Assemblée, réunie hier à Strasbourg en marge de la session de printemps de l’APCE, a décidé de déclassifier la note d’information des co-rapporteurs sur la Géorgie, Mátyás Eörsi (Hongrie, ADLE) et Kastriot Islami (Albanie, SOC), relative à leur visite d’information à Tbilissi les 26 et 27 mars 2008.
25/03/2008 | Suivi
Mátyás Eörsi, (Hongrie, ADLE) et Kastriot Islami (Albanie, SOC), co-rapporteurs de la Commission de suivi de l'APCE, effectueront une visite d’information à Tbilissi les 26 et 27 mars, dans le cadre du suivi des obligations et engagements de la Géorgie. Ils auront des entretiens avec le Président, le Premier Ministre, les Ministres des Affaires Etrangères, de la Justice et de l’Intérieur, la Présidente du Parlement, le Président de la Cour Suprême, et devraient également rencontrer des représentants de l’opposition, des médias et d’ONG.
20/03/2008 | Suivi
La Commission de suivi de l'APCE, réunie mardi dernier à Paris, a décidé de déclassifier la note d’information des co-rapporteurs sur l’Azerbaïdjan, Andres Herkel (Estonie, PPE/DC) et Evguenia Jivkova (Bulgarie, SOC) suite à leur visite dans le pays.
18/03/2008 | Suivi
Lors de sa réunion tenue à Paris le 18 mars 2008, la Commission de suivi de l'APCE a exprimé sa grande préoccupation concernant l’arrestation de plus de cent personnes en Arménie et les conditions dans lesquelles ces arrestations ont eu lieu après les événements du 1er mars et pendant lesquels huit personnes sont mortes et quelque deux cent personnes ont été blessées.
18/03/2008 | Suivi
La Commission de suivi de l'APCE, réunie aujourd’hui à Paris, a décidé de déclassifier la note d’information des corapporteurs sur l’Ukraine, Hanne Severinsen (Danemark, ADLE)* et Renate Wohlwend (Liechtenstein, PPE/DC), suite à leur récente visite dans le pays.
18/03/2008 | Suivi
Lors de la réunion qu’elle a tenue aujourd’hui à Paris, la Commission de suivi de l'APCE a décidé de déclassifier le projet de rapport sur le respect des obligations et engagements de la Serbie. Le rapport n’a pas encore été approuvé par la Commission, et par conséquent ne reflète que la position des corapporteurs Andreas Gross (Suisse, SOC) et Charles Goerens (Luxembourg, ADLE).
10/03/2008 | Suivi
John Prescott (Royaume Uni, SOC), rapporteur de l'APCE sur l'élection présidentielle en Arménie, s'est félicité aujourd'hui de la suppression, à la suite de sa visite dans le pays la semaine dernière, de deux mesures prises dans le cadre de l'état d'urgence décrété par les autorités arméniennes. « Je me félicite en particulier du rétablissement des activités des partis politiques et des ONG que j'ai spécifiquement demandé lors de ma visite. J'invite maintenant les autorités à annuler les autres mesures prises dans le cadre de l'état d'urgence, en particulier celles qui limitent la liberté des médias.
10/03/2008 | Suivi
John Prescott (Royaume Uni, SOC), rapporteur pour l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) sur les élections en Arménie, a appelé toutes les parties à faire preuve de retenue et de respect et à éviter toute mesure précipitée qui pourrait aggraver les choses, à l'issue de deux jours de réunion avec toutes les parties impliquées des intéressés à Erevan. « C'est essentiel si nous voulons un dialogue véritable et ouvert » a déclaré M. Prescott. « Je suis convaincu qu'il est possible de résoudre les difficultés actuelles. Cela exige que l'autorité de la Cour constitutionnelle et la décision qu'elle a prise sur le résultat de l'élection présidentielle soient reconnues de tous.
05/03/2008 | Suivi
A la demande du Président de l’Assemblée parlementaire, John Prescott (Royaume-Uni, SOC), se rendra une nouvelle fois en Arménie les 6 et 7 mars 2008 pour évaluer sur place la situation post-électorale et examiner les moyens de désamorcer la crise politique et de promouvoir le dialogue. M. Prescott a conduit la délégation de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) qui a observé l’élection présidentielle en Arménie le 19 février 2008.
01/02/2008 | Suivi
Andres Herkel (Estonie, PPE/ D C) et Evguenia Jivkova (Bulgarie, SOC), co-rapporteurs de l'APCE pour le suivi de l'Azerbaïdjan, effectueront une visite d'information à Bakou du 4 au 8 février, afin d'évaluer le respect des obligations et engagements de cet Etat auprès du Conseil de l'Europe, et d'examiner, dix mois plus tard, la mise en œuvre de la Résolution 1545 (2007) sur ce point. Des entretiens sont prévus, notamment avec le Président de la République, le Président de l'Assemblée nationale, et les ministres des Affaires étrangères, de l'Intérieur et de la Justice. Les co-rapporteurs rencontreront également des représentants des différents partis politiques, d'ONG et des médias ainsi que des prisonniers sur leur lieu de détention.
22/01/2008 | Suivi
Le système électoral du Royaume-Uni est ouvert à la fraude, et si les élections sont démocratiques dans ce pays, c’est en dépit de la vulnérabilité de son système, à laquelle il convient de remédier d’urgence, selon la commission de Suivi de l’APCE. Dans un Avis publié aujourd’hui, la commission déclare que les modifications apportées en 2006 au dispositif de vote par correspondance ont amélioré sa sécurité, mais que des faiblesses subsistent.