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Actualités

Les rapporteurs pour le suivi de l'Azerbaïdjan saluent la libération d'Afgan Mukhtarli

18/03/2020 | Suivi

Les corapporteurs de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe pour le suivi de l'Azerbaïdjan, Stefan Schennach et Sir Roger Gale, ont salué la libération d'Afgan Mukhtarli.

COVID-19 : un rapporteur, choqué par le décès d’un enfant dans un incendie au centre de Moria, dénonce une...

17/03/2020 | Migrations, protection internationale et coopération économique

« Je suis profondément choqué par les informations selon lesquelles un jeune enfant est décédé le lundi 16 mars dans un incendie au centre d’accueil et d’identification des réfugiés à Moria », a déclaré Fabien Gouttefarde.

L'accord politique entre la majorité au pouvoir et l'opposition offre une fenêtre d'opportunité à la Géorgie

17/03/2020 | Suivi

« L'accord politique entre la majorité au pouvoir et l'opposition sur les élections législatives de 2020 en Géorgie, offre une fenêtre d'opportunité pour la consolidation démocratique de la Géorgie », ont déclaré les corapporteurs.

Les corapporteurs pour le suivi de la Géorgie saluent l’accord sur les élections de 2020

10/03/2020 | Suivi

Les corapporteurs pour le suivi de la Géorgie, Titus Corlăţean et Claude Kern, ont salué l'accord entre la majorité au pouvoir en Géorgie et l'opposition, sur le système électoral à utiliser pour les élections législatives de 2020.

Titus Corlăţean condamne la nouvelle peine de mort prononcée au Bélarus

10/03/2020 | Questions juridiques et droits de l'homme

Titus Corlăţean, rapporteur général sur l'abolition de la peine de mort, a condamné la peine de mort prononcée à l’encontre de Viktar Skrundzik pour le meurtre de deux personnes âgées en janvier 2019.

COVID-19 : les réunions de l'APCE reportées au moins jusqu'à fin mars

09/03/2020 | Actualité

Toutes les réunions de l'Assemblée parlementaire ou de ses organes subsidiaires jusqu'à la fin mars ont été reportées, ainsi que tous les déplacements non essentiels des membres exerçant des fonctions au sein de l'Assemblée ou du personnel.

Journée des droits des femmes : Rik Daems appelle à la parité hommes-femmes ‘50/50’ au sein de l'Assemblée

06/03/2020 | Présidence

Rik Daems a appelé l'Assemblée parlementaire à atteindre la parité entre les sexes, en lançant le hash-tag #IWant5050 dans un clip vidéo, pour marquer la Journée internationale des droits des femmes (8 mars 2020).

Prévenir violences et discriminations à l'égard des minorités religieuses parmi les réfugiés

06/03/2020 | Commission permanente

En adoptant à l’unanimité une résolution basée sur le rapport d'Egidijus Vareikis, l’Assemblée a estimé que « les croyances et les pratiques religieuses des migrants et des réfugiés doivent être prises en considération comme un facteur de réussite essentiel des politiques d’accueil et d’intégration ».

Situation à la frontière entre la Turquie et la Grèce : la communauté internationale doit s'unir pour...

06/03/2020 | Commission permanente

« Il est urgent d'agir pour éviter que la situation ne s’aggrave et, pour trouver des solutions, la communauté internationale doit se rassembler », a déclaré Tiny Kox, en ouvrant un débat d'actualité sur « Développements récents aux frontières entre la Turquie, la Grèce et la Bulgarie : comment sauvegarder les droits de l'homme ? ».

Le Président appelle les parlementaires à répondre aux préoccupations humanitaires résultant de la...

06/03/2020 | Commission permanente

A l'issue d'un débat d'actualité lors de la réunion de la Commission permanente, Rik Daems a appelé les Etats membres à se pencher collectivement sur la question des conséquences humanitaires de la guerre et de la crise en Syrie.

Procédure conjointe Comité des Ministres/APCE : une commission propose des modifications au Règlement de l...

06/03/2020 | Règlement, immunités et affaires institutionnelles

La commission a proposé de modifier le Règlement de l’Assemblée pour permettre la mise en œuvre d’une procédure complémentaire conjointe entre le Comité des Ministres et l’APCE en cas de violation grave par un État membre de ses obligations statutaires.

La délégation de la Suède, en tête de la participation aux votes à l’APCE en 2019

04/03/2020 | Règlement, immunités et affaires institutionnelles

Ce sont les parlementaires de la Suède, du Liechtenstein, de la Suisse et de l’Autriche qui ont voté le plus souvent lors des débats en session plénière de l'APCE en 2019, selon des statistiques rendues publiques aujourd'hui.