10/01/2014 | Secrétaire Générale de l'Assemblée
Le Secrétaire Général de l'APCE Wojciech Sawicki a rencontré cette semaine à Bruxelles ses homologues des Assemblées parlementaires de l'OTAN et de l'OSCE, David Hobbs et Spencer Oliver, afin de discuter de la coopération.
01/01/2014 | Présidence
En ce 1er jour de l'année 2014, j'adresse tous mes vœux de bonheur, de prospérité, de santé et de Paix aux 820 millions d'Européens des 47 États membres du Conseil de l'Europe.
30/12/2013 | Présidence
Après le deuxième attentat suicide sur un trollybus dans la ville russe de Volgograd, le Président de l'APCE a fait la déclaration suivante :
29/12/2013 | Présidence
Jean-Claude Mignon, Président de l'APCE, a fermement condamné l'attentat terroriste à la gare de Volgograd aujourd'hui, qui aurait fait une quinzaine de morts et de nombreux blessés.
20/12/2013 | Suivi
Pedro Agramunt et Joseph Debono Grech, rapporteurs de l'APCE pour le suivi de l'Azerbaïdjan, ont fait part de leur vive préoccupation à la suite de la décision de placer Anar Mammadli en détention provisoire.
20/12/2013 | Questions juridiques et droits de l'homme
Marina Schuster, Rapporteure générale sur l'abolition de la peine de mort, et Andres Herkel, rapporteur sur la situation au Bélarus, ont dénoncé la condamnation à mort prononcée le 26 novembre, qui n’a été connue que cette semaine.
20/12/2013 | Suivi
Les co-rapporteurs du suivi pour l'Ukraine, Mailis Reps et Marietta de Pourbaix-Lundin ont dit que les autorités devraient chercher un large consensus entre les forces politiques sur l'orientation géo-politique et sur l'intégration européenne.
20/12/2013 | Suivi
Dora Bakoyannis et Andreas Gross, co-rapporteurs pour le suivi de la Fédération de Russie, ont fait part de leur satisfaction à l’annonce de la libération de Mikhaïl Khodorkovski à la suite d’une grâce de Vladimir Poutine.
19/12/2013 | Questions juridiques et droits de l'homme
Pieter Omtzigt, rapporteur sur "Séparer la responsabilité politique de la responsabilité pénale", dénonce le projet de loi adopté par le Parlement roumain le 10 décembre 2013, en tant que grave menace sur l’Etat de droit.
18/12/2013 | Suivi
Mailis Reps et Marietta de Pourbaix-Lundin co-rapporteurs de l'APCE pour le suivi de l’Ukraine, se rendront dans le pays du 19 au 20 décembre pour s’informer des derniers évènements.
18/12/2013 | Projets parlementaires
Un séminaire destiné au personnel des parlements nationaux, pour améliorer leurs connaissances sur la Convention européenne des droits de l’homme, sera organisé en coopération avec la Commission des questions juridiques.
18/12/2013 | Session
Un débat d'urgence sur ‘Le fonctionnement des institutions démocratiques en Ukraine’*, ainsi que le débat sur le refus d'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski figurent parmi les points forts de la Session d’hiver 2014.