Logo Assembly Logo Hemicycle

Actualités

Naufrage sur la Volga : le Président de l’APCE adresse ses condoléances

11/07/2011 | Présidence

Le Président de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE), Mevlüt Çavuşoğlu, a adressé aujourd'hui au Président de la Douma d'État de l'Assemblée fédérale de la Fédération de Russie, Boris Grizlov, la lettre de condoléances suivante : « J'ai été choqué et attristé par la nouvelle d'un naufrage sur la Volga, qui a fait plus de 100 victimes, dont de nombreux enfants...

Géorgie : les corapporteurs de l’APCE saluent l'introduction d'un statut légal pour les religions minoritaires

11/07/2011 | Suivi

Les corapporteurs de la Commission de suivi de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) pour la Géorgie, Michael Aastrup Jensen (Danemark, ADLE) et Kastriot Islami (Albanie, SOC), ont salué l'adoption des amendements au code civil qui permettent à des croyances et dénominations autres que celles de l'Eglise orthodoxe géorgienne d'être enregistrées en tant qu'entités juridiques régies par le droit public.

Dick Marty n’assistera pas au débat organisé à Belgrade par l’AP OSCE sur la lutte contre le trafic...

08/07/2011 | Questions juridiques et droits de l'homme

Contrairement à ce que certaines agences de presse ont indiqué, Dick Marty (Suisse, ADLE), membre de la Commission des questions juridiques et des droits de l'homme de l'APCE, n’assistera pas au débat organisé demain à Belgrade par l’Assemblée parlementaire de l’OSCE, portant sur une résolution de l’OSCE visant à lutter contre le trafic illicite d’organes humains. M. Marty, auteur du rapport sur « le traitement inhumain de personnes et le trafic illicite d’organes humains au Kosovo* » a précisé que l’invitation de l’OSCE lui est parvenue tardivement, et que, compte tenu d’autres engagements pris au préalable, il n’était pas en mesure de contribuer à ce débat.

Appel ultime de la rapporteuse de l’APCE à l’Etat du Texas pour qu’il sursoie à l’exécution de Humberto...

06/07/2011 | Questions juridiques et droits de l'homme

Renate Wohlwend (Liechtenstein, PPE/DC), rapporteuse de l'APCE sur la peine de mort, a adressé aujourd’hui aux autorités texanes un ultime appel à ne pas exécuter Humberto Leal García, ressortissant mexicain condamné à mort en 1995, dont l’exécution est actuellement prévue pour le 7 juillet, à Huntsville, au Texas. « M. Leal n’a jamais été informé de son droit de demander une assistance consulaire, comme il aurait dû l’être en vertu de la Convention de Vienne sur les relations consulaires », a déclaré Mme Wohlwend.

Le rapporteur de l’APCE sur le Bélarus condamne la nouvelle vague de répressions

05/07/2011 | Questions politiques et démocratie

Le rapporteur de l'APCE sur la situation au Bélarus, Andres Herkel (Estonie, PPE/DC), a condamné la nouvelle vague de violence contre des manifestants pacifiques, des journalistes et des défenseurs des droits de l’homme au Bélarus. « Je suis préoccupé par la dispersion brutale de manifestations pacifiques à Minsk et dans d’autres villes le 3 juillet, Jour de l’Indépendance, où des centaines de manifestants ont été molestés et incarcérés pour de simples applaudissements », a-t-il déclaré.

Visite des co-rapporteurs de l’APCE en Hongrie dans le cadre d’une demande d'ouverture d'une procédure de...

04/07/2011 | Suivi

Jana Fischerová (République tchèque, GDE) et Kerstin Lundgren (Suède, ADLE), co-rapporteurs de l'APCE chargées d’examiner la demande d'ouverture d'une procédure de suivi à l'égard de la Hongrie, effectueront une visite d’information dans ce pays du 6 au 8 juillet. Une proposition de janvier 2011, signée par 24 membres de l’Assemblée, fait état d’une « vive préoccupation » au sujet des faits nouveaux intervenus en Hongrie dans quatre domaines concernant les droits de l’homme, la prééminence du droit et le fonctionnement des institutions démocratiques.

Turquie : le rapporteur de l’APCE appelle à une ‘sortie rapide’ de la crise parlementaire

01/07/2011 | Suivi

Josette Durrieu (France, SOC), rapporteur de l'APCE sur le dialogue post-suivi avec la Turquie, s'est dite préoccupée par la situation en Turquie après le refus de 170 députés d'opposition du Parti Républicain du Peuple (CHP) et du Parti de la Paix et de la Démocratie (BDP) de prêter serment lors de la séance inaugurale du parlement.

Il existe d’« immenses possibilités » de coopération entre l'OCI et le Conseil de l’Europe, selon le...

30/06/2011 | Présidence

L’Organisation de la Coopération islamique (OCI) et le Conseil de l’Europe ont beaucoup en commun et doivent coopérer plus étroitement pour prévenir les conflits et combattre l’intolérance, a déclaré le Président de l’APCE, Mevlüt Çavuşoğlu, aux ministres des Affaires étrangères des 57 membres de l’Organisation de la Coopération islamique. Dans une allocution prononcée lors d’une réunion à Astana, alors que le Kazakhstan prend la présidence de l’OCI, M. Çavuşoğlu a affirmé que travailler de concert est «un impératif de notre temps».

Démocraties émergentes dans le monde arabe : la Commission politique de l’APCE en faveur d’une nouvelle...

29/06/2011 | Questions politiques et démocratie

« L’Europe ne peut regarder l’histoire se faire en restant les bras croisés devant cet élan prodigieux de liberté qui a surgi dans les pays du sud de la Méditerranée », a souligné Jean-Charles Gardetto (Monaco, PPE) en présentant son rapport sur la coopération entre le Conseil de l’Europe et les démocraties émergentes dans le monde arabe à la Commission politique de l’APCE. Il a lancé un appel pressant afin de créer une véritable « maison commune des démocraties ».

Le Président de l’APCE propose au Kazakhstan de demander le statut de « Partenaire pour la Démocratie »

29/06/2011 | Présidence

Mevlüt Çavuşoğlu, Président de l'APCE, a proposé au Kazakhstan de demander le statut de «Partenaire pour la Démocratie» auprès de l’Assemblée parlementaire, l'une des diverses mesures permettant de renforcer les relations d'un État avec le Conseil de l'Europe. M. Çavuşoğlu, qui assiste à la réunion des ministres des Affaires étrangères de l'Organisation pour la coopération islamique (OCI) à Astana, a fait cette proposition lors d'une rencontre bilatérale effectuée en marge de la conférence avec le Président kazakh Noursoultan Nazarbaïev.

Le Président de l’APCE salue 'l’évolution démocratique encourageante' du Kirghizstan et lui propose un...

28/06/2011 | Présidence

Mevlüt Çavuşoğlu, Président de l'APCE, a salué « l'évolution démocratique encourageante » qu’a connue le Kirghizstan l'année dernière et lui a proposé d'entretenir des contacts plus étroits pour favoriser de nouveaux changements. M. Çavuşoğlu, qui s'exprimait au terme d'une visite de deux jours dans ce pays (27-28 juin 2011), au cours de laquelle il a rencontré le Président, le Président du Parlement, le Premier ministre et d'autres hauts fonctionnaires, a invité une délégation du Parlement kirghize à assister à la session d'octobre de l’APCE.

Trucage des matchs : le sport européen pourrait devenir « un cimetière » s'il suit la voie de l'Asie...

24/06/2011 | Session

Le sport européen pourrait devenir « un cimetière » s'il s'oriente dans la voie suivie par l'Asie qui, à cause des « trucages de matchs » a perdu des millions en parrainages et en droits télévisuels ; c'est ce qui ressort d'une audition sur ce phénomène organisée aujourd'hui. Le journaliste d'investigation, Declan Hill, qui a passé plusieurs mois à enquêter sur les gangs qui organisent les trucages de matchs, en les infiltrant, a indiqué aux participants à l'audition, dont des responsables sportifs, des parlementaires et des experts, que peu de sports en Asie étaient épargnés par le phénomène et que le sport européen était à présent « sur le fil du rasoir ».