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Actualités

Session d’octobre : adoption du projet de calendrier

10/09/2004 | Bureau

Un débat d'urgence sur le défi du terrorisme dans les États membres du Conseil de l'Europe ainsi qu'un débat joint sur la situation politique, des droits de l'homme et humanitaire en République tchétchène figurent provisoirement à l'ordre du jour de la session d’automne de l’Assemblée (4-8 octobre 2004). Parmi les autres points inscrits dans le projet de calendrier, adopté mardi par le Bureau de l’Assemblée, figurent le respect des obligations et engagements de l’Arménie et de l’Azerbaïdjan, le réchauffement climatique et la participation des femmes aux élections. La cérémonie d’adhésion de Monaco devrait avoir lieu également durant la session. L’Assemblée fixera elle-même le calendrier définitif de ses travaux, le premier jour de la session.

L’Assemblée élabore des programmes d’assistance pour les parlements du Caucase du Sud

10/09/2004 | Bureau

Le Bureau de l’Assemblée a approuvé cette semaine une série de propositions d’assistance en faveur des parlements d’Arménie, d’Azerbaïdjan et de Géorgie, ainsi qu’un projet visant à la tenue d’une conférence sur « La jeunesse du Caucase du Sud » l’an prochain à Tbilissi. Il a examiné également des propositions pour l’organisation d’autres séminaires et auditions dans la région, de visites d’études et d’une formation destinée au personnel de ces trois parlements, ainsi qu’à l’encouragement des contacts entre les forces politiques des trois pays. Ces propositions font suite à la visite de Bruno Haller, Secrétaire Général de l’Assemblée parlementaire, dans la région en juillet.

Le Ministre français de la Culture se félicite des travaux du Conseil de l'Europe

10/09/2004 | Culture, science, éducation et médias

« La notion de diversité culturelle est plus importante que les identités culturelles prises individuellement », a déclaré hier à Paris Renaud Donnedieu de Vabres, Ministre français de la Culture et de la Communication, lors d’une audition sur la diversité culturelle organisée par la Commission de la Culture de l’Assemblée. Lluís Maria de Puig (Espagne, SOC), Président de la commission, a ajouté que la culture européenne elle-même était « un élément de plus dans la mosaïque » des diverses cultures européennes. Soulignant la priorité stratégique de la culture dans la politique nationale et internationale, le ministre français a déclaré qu’il « tirait son chapeau » au travail accompli dans ce domaine par le Conseil de l'Europe.

Peter Schieder condamne la prise d’otages de deux citoyennes italiennes en Irak

10/09/2004 | Présidence

Dans une lettre adressée aux Présidents de la Chambre des Députés et du Sénat italiens, le Président de l’Assemblée, Peter Schieder, a exprimé ce matin sa solidarité avec les familles Simona Pari et Simona Torretta, prises en otage en Irak. "C’est avec un sentiment de révolte que je m’adresse à vous pour vous transmettre toute la solidarité des membres de l’Assemblée parlementaire dans les démarches entreprises par les autorités italiennes en vue d’obtenir la libération de Simona Pari et de Simona Torretta. Cet acte lâche est particulièrement abominable compte tenu du dévouement des ces deux jeunes citoyennes italiennes qui par leur travail et leur présence soulageaient les souffrances quotidiennes des irakiens. En ces moments difficiles, veuillez transmettre aux familles Pari et Torretta l’amitié de l’Assemblée parlementaire, la solidarité des 800 millions d’Européens et le cri unanime des tous les défenseurs de la liberté qui exigent la libération immédiate et sans conditions des otages".

Situation en République tchétchène : conférence de presse à Paris

10/09/2004 | Questions politiques et démocratie

Les trois rapporteurs sur la situation en République tchétchène de l’APCE donneront une conférence de presse le mardi 14 septembre à 13h30 au Bureau de Paris (55, avenue Kléber, Métro Boissière). Les rapporteurs sont Andreas Gross (Suisse, SOC) sur la situation politique, Rudolf Bindig (Allemagne, SOC) sur la situation des droits de l’homme et Tadeusz Iwinski (Pologne, SOC) sur la situation humanitaire. A cette occasion, MM Gross et Iwinski, qui s’étaient rendus en République tchétchène pour une mission d’information du 28 au 31 août, présenteront leurs rapports respectifs (adoptés en commission à Paris les 13 et 14 septembre). Le rapport de M. Bindig sera adopté le 16 septembre. Les trois rapports seront débattus en session plénière de l’Assemblée parlementaire le jeudi 7 octobre à Strasbourg. Contact presse : Micaela Catalano (mobile : 06 08 56 40 65 ) et Lucas Delattre, Bureau du Conseil de l’Europe à Paris, Tél. 01 44 05 33 60.

Audition sur les OGM : «Ne jouons pas les apprentis sorciers»

09/09/2004 | Questions sociales, santé et développement durable

“Ne jouons pas les apprentis sorciers” a été un des messages adressé aux parlementaires lors d'une audition sur les organismes génétiquement modifiés (OGM), organisée à Paris hier par la Commission de l’environnement de l’Assemblée. Certains des parlementaires ont estimé que les risques liés aux organismes transgéniques étaient beaucoup plus difficiles à identifier que les bénéfices. La commission avait convié des experts à cette audition afin d’approfondir le débat sur l’évaluation des risques et des bénéfices du “génie génétique vert” dans le cadre d’un rapport sur le sujet par Wolfgang Wodarg (Allemagne, SOC).

Réunion de la Commission permanente à Oslo

08/09/2004 | Commission permanente

Lors de sa réunion tenue à Oslo le 7 septembre à l’invitation du Parlement norvégien, la Commission permanente de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe a eu un échange de vues avec Jan Petersen, Ministre des Affaires étrangères de la Norvège (qui assure actuellement la présidence du Comité des Ministres). « Les actes terroristes barbares de la semaine dernière nous ont montré clairement que la lutte contre le terrorisme doit demeurer la priorité absolue. L’attentat de Beslan, qui n’est que le dernier d’une série d’attentats en Russie, nous rappelle avec insistance qu’il reste beaucoup à faire à cet égard », a déclaré M. Petersen.

Déclaration sur l’attaque terroriste de Beslan et la nécessité de renforcer la coopération internationale...

07/09/2004 | Actualité

La Commission permanente de l’Assemblée réunie à Oslo aujourd'hui à l’invitation du Parlement norvégien, a approuvé une déclaration de Peter Schieder, Président de l'APCE, qui souligne que l’Assemblée se joint à la Russie tout entière en cette journée de deuil à la mémoire des victimes de l’attaque terroriste de Beslan. "Nous assurons de notre plus profonde sympathie les familles des victimes et toutes les personnes blessées ou autrement affectées, et en ces heures tragiques, nous exprimons l’entière solidarité de l’Europe avec le peuple et les autorités russes. Le terrorisme n’a aucune justification. (...) On doit le combattre par tous les moyens légaux disponibles. Tout d’abord, il faut renforcer la coopération internationale contre le terrorisme. À l’heure actuelle, le cadre législatif est fragmenté et incomplet, et jusqu’à présent, les Nations Unies n’ont pu adopter une convention exhaustive sur la lutte antiterroriste. Il est donc plus urgent que jamais de s’atteler sans retard à l’élaboration d’une convention exhaustive du Conseil de l'Europe sur le terrorisme."

Tragédie de Beslan : Réaction du Conseil de l’Europe

06/09/2004 | Présidence

Jan Petersen, Président du Comité des Ministres, Peter Schieder, Président de l’Assemblée, et Terry Davis, Secrétaire Général du Conseil de l’Europe, l’Organisation des «45», ont exprimé aujourd’hui «l’horreur qui est ressentie» au Conseil de l’Europe après la tragédie de Beslan. «Cette barbarie, qui nous touche d’autant plus qu’elle a visé ce que nous avons de plus précieux, nos enfants, se termine dans un épouvantable bain de sang. Il n’y a pas de mot assez fort pour exprimer notre consternation en même temps que notre amitié et notre solidarité au peuple russe, aux familles des victimes, et aux autorités du pays» ont-ils déclaré.

Peter Schieder lance un appel pour une coopération renforcée avec l'UE et l'OSCE

06/09/2004 | Présidence

S'adressant aux participants d'un séminaire sur "la politique et la pratique du Conseil de l'Europe", organisé aujourd'hui à Oslo dans le cadre de la Présidence norvégienne du Comité des Ministres, le Président de l'APCE, Peter Schieder a plaidé en faveur d'une coopération renforcée avec l'UE et l'OSCE. "Ensemble nous répondrons mieux aux attentes de nos citoyens plutôt que de travailler seul," a-t-il déclaré. "Notre coopération avec l'UE devrait être renforcée, notamment par la promotion d'une adhésion plus systématique aux traités du CoE, et plus particulièrement en prenant les mesures nécessaires pour lui permettre d'adhérer à la Convention européenne des droits de l'homme. Les chefs d'Etat et de gouvernement du CoE devraient en discuter lors du 3e sommet qui se déroulera le printemps prochain à Varsovie.

Prise d’otages dans une école en Ossétie du Nord : appel pressant du Président de l’Assemblée

01/09/2004 | Présidence

Le Président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, Peter Schieder, a lancé ce matin l’appel suivant : « Nous venons d’apprendre avec horreur la prise en otages de centaines d’enfants et d’adultes dans une école à Beslan, en Ossétie du Nord. Nous demandons aux ravisseurs de libérer immédiatement tous les otages. Aucune cause ne peut être servie par un tel acte et rien ne peut le justifier. L’Assemblée se tient à disposition des autorités russes pour toute assistance qui pourrait contribuer à une solution pacifique,» a-t-il déclaré. Peter Schieder a également fermement condamné l’attentat terroriste d’hier soir à l’extérieur d’une station de métro de Moscou, attentat qui a tué dix personnes et fait de nombreux blessés. Au nom de l’Assemblée parlementaire, il a adressé ses condoléances aux familles des victimes et exprimé toute la solidarité de l’Europe avec le peuple et les autorités de Russie en ces moments difficiles.

Mission d'information en République tchétchène: déclaration des rapporteurs

01/09/2004 | Actualité

"La paix ne peut pas être décrétée, mais doit être conclue par tous les intéressés, même s’ils ont des opinions divergentes » a déclaré Andreas Gross (Suisse, SOC), rapporteur de l’Assemblée sur la situation politique dans la République tchétchène à l’issue d’une mission d’information d’une délégation du Conseil de l'Europe dans la région (28 - 31 août). Il a exprimé de sérieuses réserves sur les élections présidentielles qui ont eu lieu dans la République tchétchène le dimanche 29 août. A son avis, ces élections étaient loin de répondre aux normes du Conseil de l'Europe. Tadeusz Iwiński (Pologne, SOC), rapporteur de l’Assemblée sur la situation humanitaire de la population tchétchène déplacée, a apporté son plein appui, lors d’une conférence de presse tenue aujourd’hui à Moscou, à des plans concrets pour reconstruire des quartiers entiers de la capitale tchétchène. Il a ajouté que ces efforts, associés au plan fédéral de compensation pour les logements perdus – s’il est mis en œuvre – auraient des effets très positifs sur la population tchétchène.