M. Philippe BASSINET (France)

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 23/11/1983 au 05/02/1993 Représentant - France
• du 30/09/1981 au 23/11/1983 Suppléant - France

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

15/01/1993 | Doc. 6736 | Rapport Centrales nucléaires en Europe centrale et orientale 20/03/1990 | Doc. 6152 | Rapport Financement de l'enseignement supérieur et de la recherche 12/09/1989 | Doc. 6113 | Rapport Dimension européenne de l'éducation 10/06/1988 | Doc. 5908 | Rapport Evolution de la coopération scientifique et technologique en Europe: l'Initiative Eurêka 23/09/1987 | Doc. 5784 | Rapport Coopération scientifique et technologique en Europe: vers un nouveau schéma institutionnel

Propositions, déclarations écrites, questions

16/02/1993 | Doc. 6774 | Proposition de recommandation Recherche scientifique dans les petits pays 08/10/1992 | Doc. 6706 | Proposition de recommandation Santé des personnes âgées et la prise en charge de la dépendance 15/07/1992 | Doc. 6634 | Déclaration écrite N° 220 - Protection de la vie, de la dignité et des droits des femmes 12/02/1992 | Doc. 6576 | Proposition de résolution Relative à la contribution de l'Europe à la lutte contre la faim et pour le développement des régions très défavorisées 27/06/1991 | Doc. 6465 | Proposition de résolution Systèmes informatisés à risques

Votes sur des textes adoptés