M. Ramón MORENO BUSTOS (Espagne, PPE/DC)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe du Parti populaire européen du 09/03/2012 au 17/04/2016

A l'Assemblée

• du 09/03/2012 au 17/04/2016 Suppléant - Espagne

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées (du 26/01/2016 au 17/04/2016)
• Titulaire : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 26/01/2016 au 17/04/2016)
• Remplaçant M. José Ignacio PALACIOS (Titulaire) : Commission sur l'égalité et la non-discrimination (du 01/10/2014 au 24/01/2016)
• Remplaçant M. Gabino PUCHE (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 30/11/2012 au 30/09/2014)
• Remplaçant M. José Manuel BARREIRO (Titulaire) : Commission sur l'égalité et la non-discrimination (du 25/01/2016 au 25/01/2016)
• Remplaçant M. José María BENEYTO (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 09/03/2012 au 30/11/2012)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

15/05/2013 | Doc. 13210 | Proposition de résolution La présidence arménienne du Comité des Ministres

Votes sur des textes adoptés