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Catégorie : "Texte adopté" Delete

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25/06/2026 Résolution Rés. 2670

La pornographie violente: un test pour les droits humains

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/06/2026 Résolution Rés. 2669

Lutter contre la répression transnationale

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/06/2026 Résolution Rés. 2668

L'accès des femmes à la justice

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/06/2026 Résolution Rés. 2667

Liberté des médias dans le sport

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/06/2026 Résolution Rés. 2666

Accès des personnes migrantes et réfugiées aux soins de santé

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/06/2026 Recommandation Rec. 2310

La pornographie violente: un test pour les droits humains

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/06/2026 Recommandation Rec. 2309

Lutter contre la répression transnationale

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/06/2026 Recommandation Rec. 2308

Liberté des médias dans le sport

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

24/06/2026 Résolution Rés. 2664

Fonctionnement des institutions démocratiques en Géorgie

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

24/06/2026 Résolution Rés. 2663

Réduire au silence les voix critiques en Azerbaïdjan

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

24/06/2026 Résolution Rés. 2662

Protéger la démocratie contre les perturbations causées par l'intelligence artificielle

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

24/06/2026 Résolution Rés. 2661

Éliminer les stéréotypes de genre dans les médias

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

23/06/2026 Résolution Rés. 2660

La démocratie, les droits humain et l’État de droit en Iran

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

23/06/2026 Résolution Rés. 2659

Le fonctionnement des institutions démocratiques en Serbie

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/05/2026 Résolution Rés. 2658

Renforcer la coopération entre les parlements et les organismes de promotion de l’égalité

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/05/2026 Résolution Rés. 2657

Le journalisme dans le contexte du conflit entre Israël et Gaza

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

22/05/2026 Résolution Rés. 2656

Restructurer et simplifier le Règlement de l’Assemblée

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

23/04/2026 Résolution Rés. 2654

La protection du droit d’auteur dans l’environnement de l’intelligence artificielle

Auteur(s) : Assemblée parlementaire