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02/10/1981 Communication Doc. 4790

Transmettant à l'Assemblée du C.E. une résolution sur la réalisation d'une exposition relative à la contribution de la Communauté au développement de l'Europe comme premier pas dans la voie de la création d'un Musée de l'unification européenne

02/10/1981 Proposition de recommandation Doc. 4789

Place des jeunes dans les sociétés démocratiques

Auteur(s) : Josep VERDE

02/10/1981 Proposition de résolution Doc. 4788

Contamination des aliments par les substances toxiques présentes dans les terres agricoles

Auteur(s) : Adolf Freiherr SPIES VON BÜLLESHEIM

02/10/1981 Proposition de résolution Doc. 4787

Enquête sur place par la sous-commission du Proche-Orient de la commission des questions politiques à propos des prétendues violations des droits de l'homme au Proche-Orient

Auteur(s) : Carl Gunnar LIDBOM

01/10/1981 Rapport Doc. 4786

Prix des livres

Auteur(s) : J.J. VOOGD (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation

01/10/1981 Questions parlementaires Doc. 4785

Discussion de la communication sur les activités du Comité des Ministres

01/10/1981 Rapport Doc. 4784

Situation en Turquie

Auteur(s) : Ludwig STEINER (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales

01/10/1981 Proposition de Directive Doc. 4783

Problèmes culturels que posent le développement technologique et la violence dans la société

Auteur(s) : Jakob AANO

01/10/1981 Avis de commission Doc. 4782

Questions posées par la télévision par câble et par la radiodiffusion directe au moyen de satellites

Auteur(s) : Jakob AANO (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation

01/10/1981 Recommandation Rec. 924

Discrimination à l'égard des homosexuels

01/10/1981 Recommandation Rec. 923

Mauvais traitements infligés aux chevaux au cours des transports internationaux

01/10/1981 Résolution Rés. 756

Discrimination à l'égard des homosexuels

30/09/1981 Rapport d’activité Doc. 4781

Rapport d'activité du Bureau, de la Commission Permanente et de la commission chargée des relations avec les parlements nationaux et le public (11 mai - 30 septembre 1981)

Auteur(s) : Jean VALLEIX Bureau de l'Assemblée

30/09/1981 Rapport Doc. 4780

Vérification de pouvoirs de Représentants et Suppléants

30/09/1981 Communication Doc. 4779

Nomination du Greffier de l'Assemblée

30/09/1981 Proposition de recommandation Doc. 4778

Manifeste-appel de lauréats du Prix Nobel contre l'extermination par la faim

Auteur(s) : Clause DEJARDIN

30/09/1981 Recommandation Rec. 922

Situation des réfugiés d'Afghanistan

30/09/1981 Directive Doc. 399

Solution de la crise afghane

22/09/1981 Avis de commission Doc. 4777

Discrimination à l'égard des homosexuels - quelques aspects juridiques

Auteur(s) : Noël BERRIER Commission des questions juridiques et des droits de l'homme

22/09/1981 Rapport Doc. 4776

Insémination artificielle des êtres humaines

Auteur(s) : Vincent TABONE (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille

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