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01/06/2017 Réponse à Recommandation Doc. 14331

La situation à Alep

30/05/2017 Résolution Rés. 2168

Les droits humains des personnes âgées et leur prise en charge intégrale

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/05/2017 Résolution Rés. 2167

Les droits en matière d’emploi des travailleurs domestiques en Europe, spécialement ceux des femmes

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/05/2017 Résolution Rés. 2166

La transition politique en Tunisie

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/05/2017 Résolution Rés. 2165

Dépenses de l'Assemblée parlementaire pour l'exercice biennal 2018-2019

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/05/2017 Recommandation Rec. 2104

Les droits humains des personnes âgées et leur prise en charge intégrale

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/05/2017 Recommandation Rec. 2103

La transition politique en Tunisie

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/05/2017 Avis Avis 294

Budget et priorités du Conseil de l'Europe pour l'exercice biennal 2018-2019

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

30/05/2017 Amendement Amendement 3 Doc. 14323

La transition politique en Tunisie

30/05/2017 Amendement Amendement 2 Doc. 14323

La transition politique en Tunisie

30/05/2017 Amendement Amendement 1 Doc. 14323

La transition politique en Tunisie

29/05/2017 Rapport d’observation d’élection Doc. 14326

Observation de l'élection présidentielle en Serbie (2 avril 2017)

Auteur(s) : Ingebjørg GODSKESEN Bureau de l'Assemblée

29/05/2017 Rapport d’observation d’élection Doc. 14325

Observation des élections législatives en Arménie (2 avril 2017)

Auteur(s) : Liliane MAURY PASQUIER