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Troisième partie de la Session ordinaire de 2025

(23-27 juin 2025)

Agenda | Doc. 16179 rev2 | 25 juin 2025

Origine
Adopté par l’Assemblée le 23 juin 2025, révisé par l’Assemblée les 23 et 24 juin 2025. 2025 - Troisième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Rul Commission du Règlement, de l’éthique et des immunités
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • CEPA Conservateurs européens, Patriotes et Affiliés
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Membres n'appartenant à aucun groupe politique

Comité mixte

  • lundi15:00 - 16:30

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 16:00
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:00

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi17:30 - 19:30
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Élection de Vice-Président·es de l'Assemblée au titre de Chypre, de la Bulgarie et de l'Allemagne (AS/Inf (2025) 02rev)

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2025) 05 + Add1)

Demandes de débat:

Débat d'urgence: «Les droits des femmes en Europe – Avancées et défis»

Débat d'urgence: «Mettre fin au génocide à Gaza – Le Conseil de l'Europe doit agir sans délai»

Débat d'urgence: «L'urgence de mettre fin à la guerre à Gaza»

Débat d'actualité: «Appel à la libération immédiate des personnes victimes de persécutions politiques en Géorgie»

Débat d'actualité: «Les tentatives d’affaiblir la Convention européenne des droits de l’homme et d’attaquer l'indépendance et l’impartialité de la Cour européenne des droits de l’homme par des ingérences politiques»

Débat d'urgence: «La paix mondiale menacée: mettre fin à la catastrophe humanitaire à Gaza et résoudre l’extension du conflit au Moyen-Orient»

Débat d'actualité: «La Cour européenne des droits de l'homme: relever les défis de notre temps»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la Commission permanente (Malte, 23 mai 2025) (AS/Per(2025)PV01)

Cérémonie de remise de prix (12:30 - 13:00)

Prix Vigdís de l'empouvoirement des femmesNote

Débat conjoint

Questions juridiques et violations des droits de l'homme liées à l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

Présentation par :

Favoriser les négociations politiques en vue de l'échange et de la libération des prisonniers de guerre

Présentation par :

Débat conjoint (suite)

Questions juridiques et violations des droits de l'homme liées à l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

Présentation par :

Favoriser les négociations politiques en vue de l'échange et de la libération des prisonniers de guerre

Présentation par :

Débat conjoint

La protection des droits humains dans et par le sport: obligations et responsabilités partagées

Présentation par :

Mouvement olympique et maintien de la paix: la neutralité du sport sert-elle les valeurs du sport?

Présentation par :

Rapport d'activité (suite)

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Clôture de la partie de session