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28/01/1991 Rapport d'information Doc. 6378
Auteur(s) : David ATKINSON
28/01/1991 Questions parlementaires Doc. 6377
28/01/1991 Rapport d’activité Doc. 6370
Auteur(s) : Jan VERBEEK Bureau de l'Assemblée Commission permanente (Ancienne) Commission des relations parlementaires et publiques
28/01/1991 Addendum au rapport Doc. 6370
27/01/1991 Addendum au rapport Doc. 6365
Auteur(s) : Manuel SOARES COSTA (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales
25/01/1991 Avis de commission Doc. 6376
Auteur(s) : Jean-Pierre MASSERET (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales
25/01/1991 Rapport Doc. 6372
25/01/1991 Rapport statutaire Doc. 6366 Add. I
25/01/1991 Rapport statutaire Doc. 6366 Add. II
25/01/1991 Rapport statutaire Doc. 6366
23/01/1991 Réponse à Question écrite Doc. 6375
23/01/1991 Avis de commission Doc. 6374
Auteur(s) : Marcelo PALACIOS (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille
23/01/1991 Avis de commission Doc. 6373
Auteur(s) : David ATKINSON (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales
21/01/1991 Rapport Doc. 6371
Auteur(s) : Victor RUFFY (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales
18/01/1991 Rapport Doc. 6267
Auteur(s) : Doeke EISMA Dagmar LUUK (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population
16/01/1991 Avis de commission Doc. 6369
Auteur(s) : Toby JESSEL (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement
16/01/1991 Avis de commission Doc. 6368
Auteur(s) : Bernard EICHER (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement
16/01/1991 Avis de commission Doc. 6367
Auteur(s) : Carl MIVILLE (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement
14/01/1991 Rapport Doc. 6365
14/01/1991 Rapport Doc. 6364
Auteur(s) : Wolfgang BLENK (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation
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