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23/01/1991 Avis de commission Doc. 6374
Auteur(s) : Marcelo PALACIOS (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille
23/01/1991 Avis de commission Doc. 6373
Auteur(s) : David ATKINSON (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales
21/01/1991 Rapport Doc. 6371
Auteur(s) : Victor RUFFY (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales
18/01/1991 Rapport Doc. 6267
Auteur(s) : Doeke EISMA Dagmar LUUK (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population
16/01/1991 Avis de commission Doc. 6369
Auteur(s) : Toby JESSEL (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement
16/01/1991 Avis de commission Doc. 6368
Auteur(s) : Bernard EICHER (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement
16/01/1991 Avis de commission Doc. 6367
Auteur(s) : Carl MIVILLE (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement
14/01/1991 Rapport Doc. 6365
Auteur(s) : Manuel SOARES COSTA (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales
14/01/1991 Rapport Doc. 6364
Auteur(s) : Wolfgang BLENK (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation
14/01/1991 Rapport Doc. 6363
Auteur(s) : René van der LINDEN (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales
21/12/1990 Avis de commission Doc. 6362
Auteur(s) : François GRUSSENMEYER (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population
21/12/1990 Avis de commission Doc. 6361
Auteur(s) : Raymond FORNI (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales
21/12/1990 Proposition de recommandation Doc. 6354
Auteur(s) : P.R. STOFFELEN
19/12/1990 Réponse à Question écrite Doc. 6360
19/12/1990 Réponse à Question écrite Doc. 6359
19/12/1990 Réponse à Question écrite Doc. 6358
19/12/1990 Réponse à Question écrite Doc. 6357
19/12/1990 Réponse à Question écrite Doc. 6356
19/12/1990 Réponse à Question écrite Doc. 6355
14/12/1990 Avis de commission Doc. 6353
Auteur(s) : Massimo PINI (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille
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