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19/09/1985 Rapport Doc. 5463

Protection de l'environnement méditerranéen

Auteur(s) : Pietro MEZZAPESA (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

17/09/1985 Avis de commission Doc. 5461

Réponse au rapport sur les activités de l'OCDE en 1984 - Environnement et politiques urbaine et régionale

Auteur(s) : Manuel PEREIRA (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

17/09/1985 Rapport Doc. 5460

Utilisation d'embryons humains morts à des fins industrielles et commerciales

Auteur(s) : Horst HAASE Commission des questions juridiques et des droits de l'homme

17/09/1985 Rapport Doc. 5459

Opportunité de conférer à la Cour européenne des Droits de l'Homme la compétence de statuer à titre préjudiciel à la demande d'une juridiction nationale

Auteur(s) : Michel DREYFUS-SCHMIDT Commission des questions juridiques et des droits de l'homme

16/09/1985 Rapport Doc. 5458

Son et la vie privée

Auteur(s) : Erna HENNICOT-SCHOEPGES (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation

13/09/1985 Proposition de Directive Doc. 5457

Suites à donner à la 6e Conférence parlementaire et scientifique (Tokyo-Tsukuba 3-6 juin 1985)

Auteur(s) : Wolfgang BLENK

13/09/1985 Rapport Doc. 5456

Guerre entre l'Irak et l'Iran

Auteur(s) : Harry van den BERGH (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales

13/09/1985 Rapport Doc. 5455

Politique générale du Conseil de l'Europe - Avenir de la coopération européenne - Examen du premier rapport de la Commission d'éminentes personnalités européennes (Commission Colombo)

Auteur(s) : Harald U. LIED (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales

13/09/1985 Rapport Doc. 5454

Réponse au vingt-quatrième rapport annuel de l'Association européenne de Libre-Echange (1984)

Auteur(s) : Franz OEHRI (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement

12/09/1985 Rapport Doc. 5453

Charte sociale européenne: un bilan politique

Auteur(s) : Bruno GIUST (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille

12/09/1985 Avis de commission Doc. 5452

Réponse au rapport sur les activités de l'OCDE en 1984 concernant les migrations

Auteur(s) : Karin ANDERSSON (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population

11/09/1985 Rapport Doc. 5451

Obligation du visa d'entrée imposée aux ressortissants turcs par certains Etats membres du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Franco FOSCHI (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population

29/08/1985 Rapport d'information Doc. 5449

Sondages d'opinion

Auteur(s) : John PAGE (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales

28/08/1985 Avis de commission Doc. 5448

Gestion des déchets radioactifs

Auteur(s) : Edward GARRETT (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

21/08/1985 Avis de commission Doc. 5447

Réponse au rapport sur les activités de l'OCDE en 1984 - Quand les excédents deviennent une menace

Auteur(s) : Rudolf EIJSINK (Ancienne) Commission de l'environnement, de l'agriculture et des questions territoriales

30/07/1985 Rapport Doc. 5446

Réponse au rapport sur les activités de l'OCDE en 1984

Auteur(s) : Rodolfo CRESPO (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement

26/07/1985 Rapport Doc. 5445

Situation des juifs en Union Soviétique

Auteur(s) : Kurt Ingemar HUGOSSON (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales

24/07/1985 Rapport Doc. 5444

Situation des minorités ethniques et musulmanes en Bulgarie

Auteur(s) : David ATKINSON (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales

19/07/1985 Rapport Doc. 5443

Treizième rapport d'activité de l'Agence de l'OCDE pour l'énergie nucléaire

17/07/1985 Rapport Doc. 5434

Rapport annuel de l'Agence spatiale européenne (ASE) pour 1984
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41e session - Première partie 1988 - 40e session - Quatrième partie 1989 - 40e session - Commission permanente de mars (Strasbourg, FR) 1988 - 40e session - Troisième partie 1988 - 40th session - Commission permanente de novembre (Strasbourg, FR) 1988 - 40e session - Deuxième partie 1988 - Réunions d'été (Athènes, GR) 1988 - 40e session - Première partie 1988 - 39e session - Commission permanente de mars (Vienne, AT) 1987 - 39e session - Troisième partie 1987 - 39e session - Commission permanente de novembre (Strasbourg, FR) 1987 - 39e session - Deuxième partie 1987 - Réunions d'été (Lausanne, CH) 1987 - 39e session - Première partie 1987 - 38e session - Commission permanente de mars (Berlin, DE) 1986 - 38e session - Troisième partie 1986 - 38e session - Commission permanente de novembre (Zurich, CH) 1986 - 38e session - Deuxième partie 1986 - Réunions d'été (Istanbul, TR) 1986 - 38e session - Première partie 1986 - 37e session - Commission permanente de mars (Paris, FR) 1985 - 37e session - 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34e session - Première partie 1982 - 33e session - Commission permanente de mars (Paris, FR) 1981 - 33e session - Troisième partie 1981 - 33e session - Commission permanente de novembre (Strasbourg, FR) 1981 - 33e session - Deuxième partie 1981 - Réunions d'été (Strasbourg, FR) 1981 - 33e session - Première partie 1981 - 32e session - Commission permanente de mars (La Haye, NL) 1980 - 32e session - Troisième partie 1980 - 32e session - Commission permanente de novembre (Strasbourg, FR) 1980 - 32e session - Deuxième partie 1980 - Réunions d'été (Madrid, SP) 1980 - 32e session - Première partie 1980 - 31e session - Commission permanente de mars (Paris, FR) 1979 - 31e session - Troisième partie 1979 - 31e session - Commission permanente de novembre (Strasbourg, FR) 1979 - 31e session - Deuxième partie 1979 - Réunions d'été (Stockholm, SE) 1979 - 31e session - Première partie 1979 - 30e session - Commission permanente de mars (Strasbourg, FR) 1978 - 30e session - Troisième partie 1978 - 30e session - Commission permanente de décembre (Paris, FR) 1978 - 30e session - Deuxième partie 1978 - Réunions d'été (Londres, UK) 1978 - 30e session - Première partie 1978 - 29e session - Commission permanente de mars (Paris, FR) 1977 - 29e session - Troisième partie 1977 - 29e session - Commission permanente de décembre (Paris, FR) 1977 - 29e session - Deuxième partie 1977 - Réunions d'été (Anvers, BE) 1977 - 29e session - Première partie 1977 - 28e session - Commission permanente de mars (Paris, FR) 1976 - 28e session - Troisième partie 1976 - 28e session - Commission permanente de décembre (Paris, FR) 1976 - 28e session - Deuxième partie 1976 - Réunions d'été (Vienne, AT) 1976 - 28e session - Première partie 1976 - 27e session - Commission permanente de mars (Paris, FR) 1975 - 27e session - Troisième partie 1975 - 27e session - Commission permanente de novembre (Paris, FR) 1975 - 27e session - Deuxième partie 1975 - Réunions d'été (Lyon, FR) 1975 - 27e session - Première partie 1975 - 26e session - 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9e session - Deuxième partie 1957 - 9e session - Première partie 1956 - 8e session - Troisième partie 1956 - 8e session - Deuxième partie 1956 - 8e session - Première partie 1955 - 7e session - Deuxième partie 1955 - 7e session - Première partie 1954 - 6e session - Troisième partie 1954 - 6e session - Deuxième partie 1954 - 6e session - Première partie 1953 - 5e session - Troisième partie 1953 - 5e session - Deuxième partie 1953 - 5e session - Première partie 1953 - session Extraordinaire 1952 - 4e session - Deuxième partie 1952 - 4e session - Première partie 1951 - 3e session - Deuxième partie 1951 - 3e session - Première partie 1950 - 2e session - Deuxième partie 1950 - 2e session - Première partie 1949 - 1re session (10/08/1949 - 8/9/1949)
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