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05/01/2023 Rapport Doc. 15675

Construire les réseaux universitaires ouverts du Conseil de l'Europe (OCEAN)

Auteur(s) : Marta GRANDE Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias

05/01/2023 Rapport Doc. 15674

Impact environnemental des conflits armés

Auteur(s) : John HOWELL Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable

05/01/2023 Rapport Doc. 15673

La Convention d’Istanbul: progrès et défis

Auteur(s) : Zita GURMAI Commission sur l'égalité et la non-discrimination

04/01/2023 Avis de commission Doc. 15672

Traiter la question des combattants étrangers de Daech et de leurs familles qui rentrent de Syrie et d’ailleurs dans les États membres du Conseil de l’Europe

Auteur(s) : Stefan SCHENNACH Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable

22/12/2022 Communication Doc. 15671

Élection de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Liste et curriculums vitae des candidats présentés par le Gouvernement de l'Islande

22/12/2022 Communication Doc. 15670

Élection de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Liste et curriculums vitae des candidats présentés par le Gouvernement du Danemark

22/12/2022 Communication Doc. 15669

Élection de juges à la Cour européenne des droits de l’homme Liste et curriculums vitae des candidats présentés par le Gouvernement de la Pologne

20/12/2022 Réponse à Recommandation Doc. 15668

L'avenir du travail passe par le réexamen des droits du travail

20/12/2022 Réponse à Recommandation Doc. 15667

Au-delà du Traité de Lisbonne: renforcer le partenariat stratégique entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne

16/12/2022 Question écrite Doc. 15666

Assistance en matière d’échange de données sur les enfants ukrainiens non accompagnés ou séparés

Auteur(s) : Pavlo SUSHKO

06/12/2022 Déclaration écrite Doc. 15664

Stop à la militarisation des enfants – les enfants sont des victimes de la guerre, pas des soldats

Auteur(s) : Mariia MEZENTSEVA-FEDORENKO Indrek SAAR Knut ABRAHAM Yelyzaveta YASKO Max HENGEL Domagoj HAJDUKOVIĆ Octavie MODERT Ionuț-Marian STROE María Valentina MARTÍNEZ FERRO Jacques LE NAY Pavlo SUSHKO Olena KHOMENKO Iryna KONSTANKEVYCH Serhii KALCHENKO Olena MOSHENETS Serhii SOBOLIEV Artem DUBNOV Larysa BILOZIR Yevheniia KRAVCHUK Oleksii GONCHARENKO Erkin GADIRLI

30/11/2022 Réponse à Recommandation Doc. 15663

Combattre et prévenir l'usage excessif et injustifié de la force par les forces de l'ordre

30/11/2022 Réponse à Recommandation Doc. 15662

Conséquences humanitaires du conflit entre l’Arménie et l’Azerbaïdjan / le conflit du Haut-Karabakh

30/11/2022 Proposition de résolution Doc. 15661

Le grave problème des conflits d’intérêts à la Cour européenne des droits de l'homme

Auteur(s) : José María SÁNCHEZ GARCÍA Anna ZÁBORSKÁ Norbert KLEINWÄCHTER Thibaut FRANÇOIS Tom van GRIEKEN Alexander CHRISTIANSSON Markus WIECHEL Harald WEYEL Lőrinc NACSA Iryna KONSTANKEVYCH Mika NIIKKO Erkin GADIRLI Bob De BRABANDERE Iwona ARENT Tomasz LATOS Bob van PAREREN Martin GRAF Arkadiusz MULARCZYK Stephen Nikola BARTULICA Mariia MEZENTSEVA-FEDORENKO

30/11/2022 Avis de commission Doc. 15660

Les applications de traçage des contacts: défis éthiques, culturels et éducatifs

Auteur(s) : Vladimir VARDANYAN Commission des questions juridiques et des droits de l'homme

25/11/2022 Rapport sur les pouvoirs Doc. 15657

Vérification des pouvoirs des représentants et des suppléants

25/11/2022 Résolution Rés. 2474

Sécurisation des chaînes d’approvisionnement en produits médicaux

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/11/2022 Résolution Rés. 2473

Renforcer le rôle du Conseil de l'Europe en tant que pierre angulaire de l'architecture politique européenne

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/11/2022 Résolution Rés. 2472

L’impact de la pandémie de covid-19 sur la population carcérale en Europe

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

25/11/2022 Résolution Rés. 2471

L’impact des restrictions imposées à l’occasion de la covid-19 sur l'espace et les activités de la société civile

Auteur(s) : Assemblée parlementaire

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