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15/09/1954 Rapport Doc. 290

Efforts que l'Europe occidentale doit accomplir en commun pour une normalisation de ses échanges commerciaux avec l'Est

Auteur(s) : Hellmut KALBITZER (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement

15/09/1954 Rapport Doc. 289

Situation actuelle en matière de convertibilité

Auteur(s) : Arthur BOTTOMLEY (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement

15/09/1954 Rapport Doc. 288

Assistance en cas de calamité frappant un des pays membres du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : James I.A. DICKSON

15/09/1954 Demande d'inscription à l'ordre du jour de la session Doc. 286

Augmentation de onze à douze des sièges à la commission spéciale chargée de veiller aux intérêts des Nations européennes non représentées au Conseil de l'Europe

Auteur(s) : James CROSBIE Karl K. WISTRAND Hermann SMITT-INGEBRETSEN Per FEDERSPIEL Séan MACBRIDE Ronald BELL Henri ROLIN James I.A. DICKSON Hermod LANNUNG Montgomery HYDE Christopher HOLLIS Johannes J. FENS

15/09/1954 Directive Doc. 59

Désignation du contrôleur des dépenses

15/09/1954 Résolution Rés. 53

Réponse au premier rapport adressé par l'UNESCO à l'Assemblée Consultative

15/09/1954 Résolution Rés. 52

Réponse au rapport d'activité de l'OIT

15/09/1954 Résolution Rés. 51

Réponse au rapport d'activité de l'OMS

15/09/1954 Résolution Rés. 50

Création d'une commission des Affaires budgétaires et de l'Administration et sur la procédure applicable en matière budgétaire

14/09/1954 Demande d'inscription à l'ordre du jour de la session Doc. 287

Persécutions religieuses en Europe centrale et orientale

Auteur(s) : Karl K. WISTRAND Eugen GERSTENMAIER Jan J.R. SCHMAL Paul STRUYE Montgomery HYDE Hermann SMITT-INGEBRETSEN Henri C. J . HEYMAN Richard BROOMAN-WHITE Bernhard NÄSGÅRD James CROSBIE

14/09/1954 Rapport Doc. 285

Situation résultant de l'échec du Traité de Paris, en vue des solutions de rechange qui peuvent être envisagées

Auteur(s) : Georges BOHY (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales

14/09/1954 Rapport Doc. 284

Création d'une commission des Affaires budgétaires et de l'Administration et sur la procédure applicable en matière budgétaire

Auteur(s) : Hendric Dudley OAKSHOTT (Ancienne) Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles

14/09/1954 Rapport Doc. 283

Echange de mutilés de guerre entre les pays membres du Conseil de l'Europe aux fins de traitement médical

Auteur(s) : René RADIUS (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille

14/09/1954 Rapport Doc. 282

Réponse au premier rapport adressé par l'UNESCO à l'Assemblée Consultative

Auteur(s) : Christopher HOLLIS (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation

14/09/1954 Avis de commission Doc. 281

Chapitre IV du message spécial du Comité des Ministres - Domaine culturel -

Auteur(s) : Christopher HOLLIS (Ancienne) Commission de la culture, de la science et de l'éducation

14/09/1954 Avis de commission Doc. 280

Chapitre VI du message spécial du Comité des Ministres - Domaines juridique et administratif -

Auteur(s) : Henri ROLIN Commission des questions juridiques et des droits de l'homme

14/09/1954 Avis de commission Doc. 279

Chapitre II du message spécial du Comité des Ministres - Questions économiques -

Auteur(s) : Per FEDERSPIEL (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement

14/09/1954 Rapport Doc. 278

Réponse au rapport d'activité de l'Organisation International du Travail

Auteur(s) : André MUTTER (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille

14/09/1954 Rapport Doc. 277

Réponse au rapport d'activité de l'Organisation Mondiale de la Santé

Auteur(s) : Elaine BURTON (Ancienne) Commission des questions sociales, de la santé et de la famille

14/09/1954 Rapport Doc. 276

Participation de pays européens non membres à certaines activités du Conseil de l'Europe

Auteur(s) : Karl BØGHOLM (Ancienne) Commission des relations avec les pays européens non membres

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