Logo Assembly Logo Hemicycle

Troisième partie de la Session ordinaire de 2016

(20-24 juin 2016)

Agenda | Doc. 14074 | 20 juin 2016

Origine
Adopté par l’Assemblée le 20 juin 2016. 2016 - Troisième partie de session

  • Bur Bureau de l’Assemblée
  • Per Commission permanente
  • Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
  • Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
  • Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
  • Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
  • Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
  • Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
  • Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
  • Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
  • Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme
  • PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
  • SOC Groupe socialiste
  • ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
  • CE Groupe des conservateurs européens
  • GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
  • NI Représentants n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l'Assemblée

  • lundi08:00 - 09:30
  • vendredi08:30 - 10:00

Commissions

  • lundi14:00 - 15:00
  • mardi08:30 - 10:00
  • mardi14:00 - 15:30
  • mercredi14:00 - 15:30
  • jeudi08:30 - 10:00
  • jeudi14:00 - 15:30

Groupes politiques

  • lundi09:30 - 11:30
  • lundi17:00 - 19:00
  • mercredi08:30 - 10:00

Ouverture de la partie de session

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2016) 06 + Addendum 1)

Demande de débat:

Débat d'actualité: «Réaffirmer le rôle de l’Assemblée comme forum paneuropéen de dialogue et de coopération interparlementaires»

Adoption de l'ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la réunion de la Commission permanente (Tallinn, 27 mai 2016) (AS/Per (2016) PV 02)

Séance des questions (15:00 - 15:30)

Questions à M. Thorbjørn JAGLAND, Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Débat

Les réfugiés en danger en Grèce

Présentation par :

Interventions de :

Mme Meritxell MATEU Rapporteure de la Commission ad hoc du Bureau sur la situation des migrants, des réfugiés et des demandeurs d’asile en Grèce
Doc. 14086 Addendum III
M. Ioannis MOUZALAS ministre délégué à la Politique migratoire de la Grèce
M. Thorbjørn JAGLAND Secrétaire Général du Conseil de l'Europe

Election (suite) (15:30 - 17:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Débat

Lutter contre l’hypersexualisation des enfants

Présentation par :

Intervention de :

Mme Maud de BOER-BUQUICCHIO Rapporteur spécial des Nations Unies sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants

[Eventuellement 2e tour] Election (10:00 - 13:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Discours (12:00 - 13:00)

M. Taavi RÕIVAS, Premier ministre de l'Estonie

[Eventuellement 2e tour] Election (suite) (15:30 - 17:00)

Juge à la Cour européenne des droits de l'homme

Discours (15:30 - 16:30)

M. Alexis TSIPRAS, Premier ministre de la Grèce

Débat conjoint

Culture et démocratie

Présentation par :

Les réseaux éducatifs et culturels des communautés à l’étranger

Présentation par :

Débat conjoint

La nature du mandat des membres de l'Assemblée parlementaire

Présentation par :

L'immunité parlementaire: remise en cause du périmètre des privilèges et immunités des membres de l’Assemblée parlementaire

Présentation par :

Rapport d'activité

Rapport d'activité du Bureau et de la Commission permanente (suite)

Addendum :

Clôture de la partie de session