Session extraordinaire

(14-15 mars 2022)

Agenda | Doc. 15462 | 14 mars 2022

Origine

Adopté par l’Assemblée le 14 mars 2022. 2022 - Session extraordinaire

• Préambule
• Lundi 14mars 2022
• Mardi 15mars 2022

• Abréviations
• Réunions en dehors de l'hémicycle

• Bur Bureau de l’Assemblée
• Per Commission permanente
• Pol Commission des questions politiques et de la démocratie
• Jur Commission des questions juridiques et des droits de l’homme
• Soc Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable
• Mig Commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées
• Cult Commission de la culture, de la science, de l’éducation et des médias
• Ega Commission sur l’égalité et la non-discrimination
• Mon Commission pour le respect des obligations et engagements des Etats membres du Conseil de l’Europe (Commission de suivi)
• Pro Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles
• Cdh Commission sur l’élection des juges à la Cour européenne des droits de l’homme

• SOC Groupe des socialistes, démocrates et verts
• PPE/DC Groupe du Parti populaire européen
• CE/AD Groupe des conservateurs européens et Alliance démocratique
• ADLE Alliance des démocrates et des libéraux pour l’Europe
• GUE Groupe pour la gauche unitaire européenne
• NI Membres n'appartenant à aucun groupe politique

Bureau de l’Assemblée

• vendredi 11 mars10:00 - 12:00

Commissions

• (Pol) vendredi 11 mars14:00 - 15:00
• (Ega) vendredi 11 mars15:15 - 17:15
• (Pol/Ega) lundi 14 mars14:00 - 16:00
• (Pol) mardi 15 mars08:00 - 09:30

Groupes politiques

• lundi 14 mars09:00 - 11:00
• lundi 14 mars18:00 - 19:30

• Séance 11:30 - 12:15 (n° 1)
• Séance 16:00 - 18:00 (n° 2)

Ouverture de la Session extraordinaire

Allocution du Président

Vérification des pouvoirs

Liste des délégations :

Doc. 15473

Modifications dans la composition des commissions (Commissions (2022) 03)

Renvois en commissions (AS/Inf (2022) 08)

Demande de débat selon la procédure d'urgence

Conséquences de l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

Adoption de l'ordre du jour

Discours (16:00)

M. Denys CHMYHAL, Premier Ministre de l'Ukraine

Discours (16:00 - 17:00)

Communication du Comité des Ministres

Présentation par :

M. Benedetto DELLA VEDOVA Sous-secrétaire d’État au ministère italien des Affaires étrangères et de la Coopération internationale

• Questions (délai d'inscription : dimanche 13 mars, 16:00)

Discours (17:00 - 18:00)

Communication de la Secrétaire Générale du Conseil de l'Europe

Présentation par :

Mme Marija PEJČINOVIĆ BURIĆ

• Questions (délai d'inscription : dimanche 13 mars, 16:00)

• Séance 09:30 - 13:00 (n° 3)
• Séance 15:00 - 20:30 (n° 4)

Débat selon la procédure d'urgence

Conséquences de l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

Présentation par :

Mme Ingjerd SCHOUNorvègePPE/DCRapporteureAS/Pol

Doc. 15477

• Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 14 mars, 10:00)
• Amendements (délai de dépôt : lundi 14 mars, 20:00)

Débat (suite)

Conséquences de l’agression de la Fédération de Russie contre l’Ukraine

Présentation par :

Mme Ingjerd SCHOUNorvègePPE/DCRapporteureAS/Pol

Doc. 15477

• Liste des orateurs (délai d'inscription : lundi 14 mars, 10:00)
• Amendements (délai de dépôt : lundi 14 mars, 20:00)
• Vote sur un projet d’Avis (Doc. 15477)

Fin de la Session extraordinaire