M. Tim RATHBONE (Royaume-Uni)

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 28/06/1992 au 27/01/1996 Représentant - Royaume-Uni
• du 01/10/1987 au 08/05/1992 Suppléant - Royaume-Uni

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

03/09/1996 | Doc. 7626 | Rapport Toxicomanie et la législation éventuelle de l'usage de stupéfiants 17/02/1995 | Doc. 7253 | Rapport Trafic de stupéfiants, la criminalité liée aux stupéfiants et le blanchiment de capitaux 13/02/1995 | Doc. 7243 | Rapport Projet de Charte sociale européenne révisée 02/02/1993 | Doc. 6755 | Rapport Avis sur le projet de deuxième protocole additionnel à la Charte sociale du Conseil de l'Europe prévoyant un système de réclamations collectives 04/05/1992 | Doc. 6597 | Avis de commission Demande d'adhésion de la République de Bulgarie au Conseil de l'Europe

Propositions, déclarations écrites, questions

29/09/1993 | Doc. 6945 | Proposition de résolution Maintien du statut d'invité spécial de la Croatie 18/02/1993 | Doc. 6775 | Proposition de recommandation Amélioration des conditions de détention en Europe 04/02/1993 | Doc. 6762 | Proposition de Directive Embargo à l'encontre de la Serbie et du Monténégro 03/02/1993 | Doc. 6758 | Proposition de résolution Déportations de Palestiniens d'Israël et le statut futur de ce pays au sein du Conseil de l'Europe 18/11/1992 | Doc. 6720 | Proposition de recommandation Trafic de stupéfiants, à la criminalité liée aux stupéfiants et au blanchiment de capitaux

Votes sur des textes adoptés