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Communication du Président de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au Bureau de l’Assemblée parlementaire

Activités du Président entre la deuxième et la troisième partie de la Session ordinaire de 2008

Addendum au rapport | Doc. 11652 | 23 juin 2008

Auteur(s) :
Bureau de l'Assemblée
Thesaurus

1 Rencontres et visites précédentes

1.1 30 avril 2008, Vienne: Conférence de clôture de la dimension parlementaire de la campagne du Conseil de l’Europe pour combattre la violence à l’égard des femmes, y compris la violence domestique

Lors de cette conférence, organisée conjointement par l’Assemblée parlementaire et le Parlement autrichien, j’ai pris la parole à l’ouverture de la conférence avec diverses autres personnalités, notamment:

  • M. Alfred Gusenbauer, chancelier de la République d’Autriche;
  • Mme Barbara Prammer, président du Parlement autrichien;
  • Mme Nicola Duckworth, directrice de programme pour l’Europe et l’Asie centrale, Amnesty International;
  • Mme Gisela Wurm, présidente de la délégation de l’Assemblée parlementaire.

J’ai eu des réunions bilatérales avec:

  • Magister Barbara Prammer, présidente du Parlement autrichien;
  • M. Winckler, secrétaire d’Etat, et M. Gerhard Koller, directeur du Département des relations internationales.

A la fin de la conférence, les participants ont adopté la «Déclaration de Vienne»: «Parlements: agissez maintenant pour stopper la violence domestique!»

1.2 6-7 mai 2008, Strasbourg: 118e session du Comité des Ministres (conférence ministérielle)

En marge de cette conférence, j’ai eu diverses réunions, notamment avec:

  • M. S. Alkalaj, ministre des Affaires étrangères de la Bosnie-Herzégovine;
  • M. G. Baramidze, Vice-Premier ministre de la Géorgie;
  • M. A. Gruschko, ministre adjoint des Affaires étrangères de la Fédération de Russie;
  • M. A. Lossada, ministre d’Etat de l’Espagne;
  • Mme R. Matache, ministre adjoint des Affaires étrangères de la Roumanie;
  • M. E. Nalbandian, ministre des Affaires étrangères de l’Arménie.

J’ai également participé au petit-déjeuner de travail offert par S.E. M. Ján Kubiś, Président sortant du Comité des Ministres, ministre des Affaires étrangères de la République de Slovaquie, et S.E. M. Carl Bildt, Président entrant du Comité des Ministres, ministre des Affaires étrangères de la Suède, à l’occasion de la 118e session du Comité des Ministres.

1.3 22-23 mai 2008, Strasbourg: Conférence européenne des présidents de parlements

Avec Mme Ene Erga, présidente du Parlement de l’Estonie, j’ai présidé la Conférence européenne des présidents de parlements, qui a réuni 40 présidents de parlements et 17 vice-présidents autour des thèmes suivants:

  • les parlements et la société civile;
  • le rôle des parlements nationaux dans la promotion des valeurs fondamentales: démocratie, droits de l’homme et primauté du droit.

J’ai prononcé le discours d’ouverture et j’ai également présenté les conclusions de la conférence, consultables sur le site de l’APCE.

En marge de cette conférence, j’ai eu des entretiens bilatéraux avec les présidents ou vice-présidents des parlements des pays suivants: Estonie, Roumanie, Albanie, Monténégro, Chypre, Grèce, Azerbaïdjan, Italie, Monaco, Moldova, Espagne, Bosnie-Herzégovine, Arménie et Mexique.

1.4 24 mai 2008, La Haye: Conférence du Mouvement européen

Cette conférence, organisée par le Mouvement européen, marquait le 60e anniversaire du Congrès de La Haye.

J’ai participé à la session plénière du 24 mai et été l’un des orateurs du panel officiel, réunissant également le Premier ministre slovène et Président en exercice du Conseil européen, M. Janez Janša, le Président de la Commission européenne, M. José Manuel Barroso, le Président du Parlement européen, M. Hans-Gert Pöttering, le président du CESE (Comité économique et social européen), M. Dimitris Dimitriadis, et le président du Comité des régions, M. Luc Van den Brande.

1.5 29 mai 2008, Stockholm: Commission permanente de l’Assemblée parlementaire

En marge de la Commission permanente et des réunions du Bureau et du Comité présidentiel, j’ai rencontré M. P. Westerberg, président du Parlement suédois (Riksdag).

1.6 5-6 juin 2008, Buenos Aires: Conférence interparlementaire «Perspective parlementaire du droit international humanitaire»

A l’invitation de la Secrétaire générale du Parlement latino-américain, la sénatrice Sonia M. Escudero, j’ai participé à la Conférence interparlementaire «Perspective parlementaire du droit international humanitaire», qui s’est tenue au Congrès de la nation de la République d’Argentine, à Buenos Aires, du 4 au 6 juin 2008.

J’ai été invité par Mme Escudero à prononcer un discours lors de la séance d’ouverture de la conférence, le 5 juin, tout comme les présidents du Sénat et de la Chambre des députés d’Argentine, et le président et la secrétaire générale du Parlement latino-américain.

En outre, j’ai participé à deux des panels de discussion de la conférence. Ils portaient sur:

  • «Les mesures nationales pour l’application du droit international humanitaire en Amérique latine et dans les Caraïbes et le rôle des parlementaires; les activités humanitaires du CICR»;
  • «La situation dans les prisons: le respect et la protection des droits de l’homme et du droit international humanitaire: le cas de Guantánamo».

Au cours du premier débat, j’ai eu l’occasion de présenter les activités de notre Assemblée, notamment de notre commission des migrations, des réfugiés et de la population, en matière de défense des droits des réfugiés en Europe. J’ai également salué, en présence des représentants du CICR, l’excellente coopération qui règne entre nos deux organisations, dont l’exemple le plus proche est le débat sur les activités du CICR que notre Assemblée tiendra lors de sa prochaine session plénière.

Dans le second débat, j’ai présenté les activités de notre commission des questions juridiques et des droits de l’homme et les derniers textes adoptés par notre Assemblée sur ce sujet en discussion, notamment les résolutions et les recommandations sur l’illégalité de la détention de personnes par les Etats-Unis à Guantánamo et sur le contrôle démocratique des services de sécurité.

En outre, et parallèlement à la conférence, j’ai participé à la réunion du bureau du Parlement latino-américain. A cette occasion, j’ai transmis à son président, le Chilien Jorge Pizarro Soto, une invitation à se rendre à Strasbourg prochainement, dans le but de s’adresser à notre Assemblée et de discuter des modalités éventuelles de coopération. Tout en soulignant les objectifs communs qui caractérisent le Parlement latino-américain et l’Assemblée parlementaire, M. Soto a exprimé son intention d’accepter mon invitation, probablement pour la prochaine partie de session du mois d’octobre 2008, et d’œuvrer pour le développement des échanges.

2 Communiqués de presse

1 Le Président de l’APCE appelle les Etats-Unis à respecter leur obligation internationale de réexaminer les condamnations à mort de détenus privés d’assistance consulaire.
2 Le Président de l’APCE demande plus de moyens financiers pour le Conseil de l’Europe.
3 Le Président de l’APCE rend hommage à l’engagement de la chancelière allemande, Angela Merkel, en faveur des droits de l’homme.
4 Unité européenne ne signifie pas uniformité, déclare le Président de l’APCE.
5 APCE et parlements nationaux: une coopération très réussie en matière d’enquête de violations des droits de l’homme.
6 Les parlements devraient guider l’opinion publique pour «combattre les tendances racistes et xénophobes de la société».
7 Parution du premier guide jamais publié sur les parlements internationaux.
8 Les munitions chimiques en mer Baltique, à l’ordre du jour de la réunion de la Commission permanente de l’APCE.
9 Le Président de l’APCE rappelle à la Turquie le droit à la liberté d’association, à la suite de l’interdiction d’une association gay.
10 Le Président de l’APCE plaide en faveur d’un «droit à un environnement sain».
11 Lluís Maria de Puig au Parlatino: «Nous voulons avancer avec vous».
12 Le Président de l’APCE condamne les nouvelles exécutions au Japon.
13 Le Président de l’APCE salue la Campagne «Euro 2008 contre la traite des femmes».

3 Discours

1 Réception à l’invitation de Mme Barbara Prammer, présidente du Parlement autrichien (Vienne, 29 avril 2008).
2 Clôture de la campagne parlementaire «Combattre la violence à l’égard des femmes, y compris la violence domestique» (Vienne, 30 avril 2008).
3 Session ministérielle du Comité des Ministres (Strasbourg, 7 mai 2008).
4 Conférence des présidents de parlements (Strasbourg, 22-23 mai 2008).

Le texte complet des communiqués de presse et des discours est disponible sur le site de l’Assemblée: http://www.assembly.coe.int.