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Vers un cadre pour une gouvernance sportive moderne

Amendement n° 3 | Doc. 14464 | 23 janvier 2018

Commission
Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias
Origine
2018 - Première partie de session

Dans le projet de résolution, paragraphe 17.1, remplacer les mots «dans le rapport de l’Assemblée «Vers un cadre pour une gouvernance sportive moderne» (Doc. 14464), paragraphes 44-46 et 70-74»

par les mots suivants:

«l’annexe à cette résolution».

Note explicative

Correction technique. Lorsque la commission a adopté le projet de résolution le 4 décembre 2017, ni l’addendum ni ses recommandations n’étaient pas encore prêts. Sous réserve qu’il soit approuvé et que l’Amendement 1 soit approuvé, il est possible de renvoyer directement à l’annexe.