M. François GRUSSENMEYER (France)

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 30/09/1981 au 05/02/1993 Suppléant - France
• du 24/04/1978 au 30/09/1981 Représentant - France
• du 21/04/1975 au 24/04/1978 Suppléant - France
• du 25/09/1967 au 22/01/1975 Suppléant - France

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

15/09/1992 | Doc. 6658 | Avis de commission Activités de l'OCDE en 1991 en matière de migrations et de démographie 12/09/1991 | Doc. 6491 | Avis de commission Activités de l'OCDE en 1990 dans le domaine de migration et de démographie 21/12/1990 | Doc. 6362 | Avis de commission Situation des populations et des travailleurs frontaliers 20/09/1990 | Doc. 6293 | Avis de commission Activités de l'OCDE en 1985 en matière de migration de de démographie 12/09/1989 | Doc. 6108 | Avis de commission Activités de l'OCDE en 1988 en matière de migrations et de démographie

Propositions, déclarations écrites, questions

23/09/1992 | Doc. 6677 | Proposition de recommandation Situation au Haut-Karabakh 22/09/1992 | Doc. 6678 | Proposition de Directive Situation au Haut-Karabakh 08/05/1992 | Doc. 6621 | Proposition de recommandation Enjeu stratégique que représentent les réseaux câblés en Europe 22/04/1986 | Doc. 5560 | Question écrite N° 289 - Carte européenne pour grands handicapés 14/05/1980 | Doc. 4549 | Question écrite N° 227 - Travailleurs frontaliers

Votes sur des textes adoptés