M. Jean-Pierre MASSERET (France, SOC)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe socialiste du 23/11/2004 au 23/01/2012

A l'Assemblée

• du 23/11/2004 au 23/01/2012 Représentant - France
• du 08/11/2001 au 23/11/2004 Suppléant - France
• du 04/05/1992 au 22/09/1997 Représentant - France
• du 16/11/1989 au 04/05/1992 Suppléant - France

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Membre : (Ancienne) Commission des questions économiques et du développement (du 23/11/2004 au 23/01/2012)
• Membre : (Ancienne) Commission des migrations, des réfugiés et de la population (du 23/11/2004 au 23/01/2012)

Rapports et avis de commission

03/11/2003 | Doc. 9991 | Rapport Ethique publique au niveau local - paquet d’initiatives modèle : demande d’avis du Comité des Ministres 03/06/2003 | Doc. 9823 | Rapport Les politiques européennes du transport aérien : des choix cruciaux à une période critique 07/06/1997 | Doc. 7721 | Rapport Conférence intergouvernementale 1996 de l'Union européenne 25/03/1997 | Doc. 7772 | Rapport Incidences des nouvelles technologies de communication et d'information sur la démocratie 22/09/1995 | Doc. 7373 | Rapport Conférence intergouvernementale de 1996 de l'Union européenne

Propositions, déclarations écrites, questions

09/09/2003 | Doc. 9895 | Proposition de résolution La grave menace que constituent pour l’aviation civile les missiles portatifs aux mains de certains terroristes 24/04/1995 | Doc. 7288 | Proposition de résolution Démocratie et les autoroutes de l'information 06/07/1994 | Doc. 7121 | Proposition de Directive Droits et devoirs des fonctionnaires de police 04/02/1994 | Doc. 7015 | Proposition de résolution Exploitation du sida dans le domaine de la publicité commerciale 07/10/1992 | Doc. 6705 | Proposition de recommandation Participation des jeunes aux sports de haut niveau

Votes sur des textes adoptés