M. Christian BATAILLE (France, SOC)

Dans les groupes politiques

• Membre : Groupe socialiste du 01/10/2012 au 25/01/2015

A l'Assemblée

• du 01/10/2012 au 25/01/2015 Suppléant - France

Dans les commissions et sous-commission(s)

• Titulaire : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 18/11/2014 au 25/01/2015)
• Titulaire : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 24/01/2013 au 17/11/2014)
• Titulaire : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 02/10/2012 au 20/01/2013)
• Remplaçant M. Jean-Yves LE DÉAUT (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 01/10/2012 au 17/11/2014)
• Remplaçant M. Denis JACQUAT (Titulaire) : Commission des questions sociales, de la santé et du développement durable (du 07/03/2014 au 17/11/2014)
• Remplaçant Mme Marietta KARAMANLI (Titulaire) : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 11/03/2011 au 06/03/2014)
• Remplaçant Mme Danielle AUROI (Titulaire) : Sous-commission de l'environnement et de l'énergie (du 10/04/2014 au 25/01/2015)

Rapports et avis de commission

Propositions, déclarations écrites, questions

02/07/2014 | Doc. 13567 | Proposition de résolution L’exploration et l’exploitation des hydrocarbures non conventionnels en Europe 25/04/2014 | Doc. 13411 | Déclaration écrite Il est impératif d’empêcher la contre-réforme de l’avortement en Espagne, qui constitue une atteinte aux droits des femmes 30/01/2014 | Doc. 13411 | Déclaration écrite Il est impératif d’empêcher la contre-réforme de l’avortement en Espagne, qui constitue une atteinte aux droits des femmes 14/08/2013 | Doc. 13191 | Déclaration écrite La violation des droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres (LGBT) à la liberté d'expression et de réunion se poursuit sans relâche en Russie 24/04/2013 | Doc. 13191 | Déclaration écrite La violation des droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles et transgenres (LGBT) à la liberté d’expression et de réunion se poursuit sans relâche en Russie

Votes sur des textes adoptés

28/01/2014 | Doc. 13356, vote sur le projet de texte pour résolution Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski 28/01/2014 | Doc. 13356, vote sur le projet de texte pour recommandation Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski 25/06/2013 | Doc. 13231, vote sur le projet de texte pour résolution La situation au Proche-Orient 25/04/2013 | Doc. 13193, vote sur le projet de texte pour résolution Contestation pour des raisons formelles des pouvoirs non encore ratifiés de M. Andriy Shevchenko (Ukraine, PPE/DC) 24/04/2013 | Doc. 13157, vote sur le projet de texte pour résolution Violence à l’encontre des communautés religieuses