M. Alfred BOREL (Suisse)

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 06/05/1963 au 01/01/1972 Suppléant - Suisse

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

23/09/1971 | Doc. 3017 | Rapport Coopération européenne dans le domaine de la culture et de l'éducation 14/09/1970 | Doc. 2818 | Rapport Politique en matière d'éducation 24/09/1969 | Doc. 2610 | Rapport Problèmes de jeunesse en Europe 06/01/1969 | Doc. 2496 | Rapport Ratification de la Convention européenne d'établissement 23/09/1968 | Doc. 2432 | Rapport Crise actuelle de la société européenne

Propositions, déclarations écrites, questions

09/06/1971 | Doc. 2975 | Proposition de recommandation Régime fiscal des organisations à but non lucratif 09/03/1971 | Doc. 2929 | Déclaration écrite N° 007 - Accélérator de 300 Gev du C.E.R.N. 09/03/1971 | Doc. 2930 | Proposition de résolution Service d'information sur la conservation en Eruope 23/01/1970 | Doc. 2715 | Proposition de recommandation Problèmes de la jeunesse

Votes sur des textes adoptés