25/06/2024 | 18:06:54 L’ordre du jour appelle la présentation et la discussion du rapport de Mme Stephanie KRISPER, au nom de la commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées, intitulé : « Garantir des procédures d'asile conformes aux droits humains » (Doc. 15997). Nous devrons en avoir terminé avec l’examen de ce texte, votes inclus, à 19 h 25. Nous devrons donc interrompre la liste des orateurs vers 19 h 15, afin de pouvoir entendre la réplique de la commission et de procéder aux votes... 15/04/2024 | 16:28:10 Merci, Monsieur BOUYX. La commission des questions politiques et de la démocratie a présenté un projet de résolution sur lequel aucun amendement n'a été déposé. Nous allons maintenant procéder au vote sur le projet de résolution contenu dans le Doc. 15946. Je mets aux voix le projet de résolution contenu dans le Doc. 15946. Le projet de résolution contenu dans le Doc. 15946 est adopté. La commission des questions politiques et de la démocratie a présenté un projet de résolution (Doc. 15940... 15/04/2024 | 15:30:45 Bonjour, chers collègues. La séance est ouverte. L’ordre du jour appelle notre débat conjoint sur deux rapports de la commission des questions politiques et de la démocratie. Nous entendrons d’abord la présentation par Mme Elvira KOVÁCS du rapport intitulé « Rapports entre la majorité parlementaire et l’opposition dans une démocratie » (Doc. 15946). Ensuite, Mme Elvira KOVÁCS présentera aussi le rapport de Mme Isabel MEIRELLES sur « Promouvoir le Code de bonne conduite en matière... 25/01/2024 | 11:29:45 Je suis désolé, l'amendement est déjà voté. Nous passons à l'amendement oral. J'ai reçu un amendement oral de Mme Olena KHOMENKO, libellé comme suit : Au paragraphe 18 du projet de résolution, supprimer le mot «CICR» et insérer les mots : «Le Fonds international d'urgence pour l'enfance des Nations Unies (UNICEF), le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés, le Haut Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme et d'autres agences compétentes des Nations Unies, ainsi que... 24/01/2024 | 15:14:47 Merci, Monsieur le Président. Monsieur le Président, hier, j'ai eu l'occasion de poser une question au Président du Monténégro, en établissant une sorte de comparaison entre deux petits pays qui se préparent à adhérer, dans le cas du Monténégro, et à s'associer, dans le cas de la République de Saint-Marin, à l'Union européenne. Il y a plus d'affinités entre nos deux pays, parce que Saint-Marin et le Liechtenstein sont deux pays qui ont le même nombre de citoyens et une superficie très... 23/01/2024 | 19:23:45 L'ordre du jour appelle la discussion du rapport intitulé « Le thème de la migration et de l'asile en campagne électorale et les conséquences sur l'accueil des migrants et leurs droits », Doc. 15832, présenté par M. Pierre-Alain FRIDEZ au nom de la commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées, avec un avis présenté par M. Samad SEYIDOV au nom de la commission des questions politiques et de la démocratie, Doc. 15888. Afin de terminer à 20 heures, j'interromprai la liste... 23/01/2024 | 16:23:34 Merci. Monsieur le Président, Le processus d'adhésion du Monténégro touche à sa fin et presque tous les chapitres de négociation avec l'Union européenne ont été ouverts. Il s'agit d'un moment de transition très important, également pour un autre petit pays européen, celui que je représente ici dans cette Assemblée : la République de Saint-Marin. En décembre dernier, après huit ans de négociations, le vice-président exécutif, Maroš Šefčovič, le ministre des Affaires étrangères de la République... 28/04/2023 | 10:16:39 Merci, Monsieur le Président. Il me faudra moins de trois minutes pour exprimer mes impressions sur ce rapport. En effet, en tant que membre de la majorité gouvernementale, je pense pouvoir me limiter à exprimer notre gratitude. Je tiens à remercier les deux rapporteurs actuels, M. Andrej HUNKO et M. Joseph O'REILLY, ainsi que le rapporteur précédent, M. Viorel-Riceard BADEA, pour le grand travail qu'ils ont accompli pendant quelques mois en se basant sur l'étude des institutions laïques, en... 27/04/2023 | 18:32:42 Je vous remercie de votre attention. Je dois maintenant m'excuser auprès de M. Stéphane BERGERON, mais je dois interrompre la liste des orateurs. Les interventions des membres inscrits sur la liste des orateurs qui ont assisté au débat mais n'ont pas pu s'exprimer peuvent être remises au Service de la séance pour publication au compte rendu. Je rappelle aux collègues que les textes dactylographiés peuvent être déposés, si possible par voie électronique, au plus tard quatre heures après l... 25/01/2023 | 20:03:57 Merci. Merci, Madame MEZENTSEVA. Le débat est clos. Nous allons maintenant procéder au vote sur le projet de résolution sur « La Convention d’Istanbul : progrès et défis » contenu dans le Doc. 15673. Une majorité simple est requise. Je mets aux voix le projet de résolution. Le projet de résolution est adopté. Nous allons maintenant procéder au vote sur le projet de recommandation sur « La Convention d’Istanbul : progrès et défis », contenu dans le Doc. 15673. Une majorité des deux tiers est...