M. Franco FOSCHI

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 28/06/1992 au 28/06/1994 Représentant - Italie
• du 21/03/1984 au 28/06/1992 Suppléant - Italie
• du 29/09/1982 au 21/03/1984 Représentant - Italie
• du 28/01/1980 au 01/01/1981 Représentant - Italie

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

26/02/1992 | Doc. 6581 | Rapport Vie autonome: politiques de réadaptation pour les personnes ayant un handicap 16/09/1991 | Doc. 6499 | Rapport Avenir de la Charte social du Conseil de l'Europe 31/10/1989 | Doc. 6138 | Rapport Charte sociale du Conseil de l'Europe et l'éventuelle adhésion de la Communauté européenne à cette charte 11/04/1989 | Doc. 6031 | Rapport Rôle futur de la Charte social européenne 17/12/1985 | Doc. 5503 | Rapport Chômage des jeunes

Propositions, déclarations écrites, questions

30/06/1993 | Doc. 6888 | Proposition de recommandation Condition sociale des populations de l'Amérique latine 14/05/1993 | Doc. 6843 | Proposition de résolution Situation politique en Iran 18/03/1993 | Doc. 6795 | Proposition de résolution Unité et le respect des droits de la minorité italienne en Slovénie et en Croatie 22/02/1993 | Doc. 6765 | Déclaration écrite N° 225 - Libération immédiate de M. Xanana Gusmão et de la défense des droits de l'homme au Timor oriental 03/02/1993 | Doc. 6757 | Proposition de recommandation Rôle social des coopératives, des mutuelles et des associations, fondements européennes de l'économie sociale

Votes sur des textes adoptés