M. Jean BRIANE (France)

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 22/06/1997 au 28/06/2002 Représentant - France
• du 10/05/1993 au 25/04/1997 Suppléant - France

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

15/10/2001 | Doc. 9265 | Rapport Avis sur le projet de recommandation du Comité des Ministres aux Etats membres sur « la participation des citoyens à la vie publique au niveau local » 21/12/1999 | Doc. 8601 | Avis de commission Conséquences économiques des récents séismes en Turquie et en Grèce 05/10/1999 | Doc. 8564 | Rapport Respect du système de fuseaux horaires européens 30/09/1999 | Doc. 8556 | Rapport Un label de qualité pour les stations touristiques des régions de montagne en Europe? 06/09/1999 | Doc. 8498 | Rapport Paix, stabilité démocratique et développement durable dans les bassins de la Méditerranée et de la Mer Noire: rôle de la coopération interparlementaire

Propositions, déclarations écrites, questions

03/03/1997 | Doc. 7757 | Proposition de résolution Adoption d'un système de fuseaux horaires européens

Votes sur des textes adoptés