Logo Assembly Logo Hemicycle

M. Andreas GROSS (Suisse, SOC)

Photo member


Conseiller national
Parti socialiste suisse

Conseil national
CH-3003 - Berne
Suisse

www.andigross.ch

Langue de travail : Anglais

Dernières actualités

07/12/2015 - Observation d'élections Observation du référendum sur la nouvelle constitution en Arménie 27/11/2015 - Commission permanente L’Assemblée affirme que ‘nul ne devrait mourir en détention’ 02/11/2015 - Observation d'élections Turquie : variété de choix pour les électeurs, mais processus entravé par des actes de violence 26/10/2015 - Observation d'élections L’APCE observera les élections législatives anticipées en Turquie 07/10/2015 - Observation d'élections Turquie : déclaration de la délégation pré-électorale

Mandats

Dans les groupes politiques

  • Président·e : Groupe socialiste du 21/01/2008 au 24/01/2016

A l'Assemblée

  • du 26/01/2004 au 24/01/2016 Représentant - Suisse
  • du 27/01/2003 au 26/01/2004 Suppléant - Suisse
  • du 22/01/1996 au 27/01/2003 Représentant - Suisse
  • du 30/01/1995 au 01/01/1996 Suppléant - Suisse

Dans les commissions et sous-commission(s)

  • Ex officio (Article 19.6 du Règlement - Président·e·s des groupes politiques ) : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 21/01/2013 au 24/01/2016)
  • Ex officio (Article 19.6 du Règlement - Président·e·s des groupes politiques ) : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 21/01/2013 au 24/01/2016)
  • Ex officio (Article 19.6 du Règlement - Président·e·s des groupes politiques ) : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 21/01/2013 au 24/01/2016)
  • Président·e de Groupe politique : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 23/01/2012 au 20/01/2013)
  • Titulaire : Commission des questions politiques et de la démocratie (du 23/01/2012 au 25/01/2012)
  • Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 23/01/2012 au 20/01/2013)
  • Titulaire SOC : (Ancienne) Commission ad hoc sur la réforme de l'Assemblée parlementaire (du 28/01/2011 au 22/06/2011)
  • Président·e de Groupe politique : Comité présidentiel (du 21/01/2008 au 24/01/2016)
  • Président·e de Groupe politique : Bureau de l'Assemblée (du 21/01/2008 au 24/01/2016)
  • Président·e de Groupe politique : Commission permanente (du 21/01/2008 au 24/01/2016)
  • Membre : Commission pour le respect des obligations et engagements des États membres du Conseil de l'Europe (Commission de suivi) (du 26/01/2004 au 23/01/2012)
  • Membre : (Ancienne) Commission des questions politiques / Commission des Affaires Générales (du 26/01/2004 au 23/01/2012)
  • Membre : Commission du Règlement, des immunités et des affaires institutionnelles (du 26/01/2004 au 23/01/2012)
  • Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (du 30/09/2015 au 24/01/2016)
  • Remplaçant·e SOC : Sous-commission sur l'élection des juges à la Cour européenne des droits de l'homme (du 28/01/2014 au 25/01/2015)
  • Titulaire : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 24/01/2013 au 24/01/2016)
  • Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (du 24/01/2013 au 27/01/2015)
  • Titulaire : Sous-commission des relations avec l’OCDE et la BERD (du 24/01/2013 au 24/01/2016)
  • Titulaire : Sous-commission de la culture, de la diversité et du patrimoine (du 06/03/2012 au 20/01/2013)
  • Titulaire : Sous-commission sur les droits des minorités (du 26/01/2004 au 23/01/2012)
  • Membre : Sous-commission sur la prévention des conflits par le dialogue et la réconciliation (du 26/01/2004 au 23/01/2012)
  • Titulaire : Sous-commission des relations extérieures (du 26/01/2004 au 23/01/2012)
  • Remplaçant M. Urs SCHWALLER (Titulaire) : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 23/01/2012 au 24/01/2016)
  • Remplaçant M. Raphaël COMTE (Titulaire) : Commission de la culture, de la science, de l'éducation et des médias (du 23/01/2012 au 24/01/2016)
  • Remplaçant Mme Francine JOHN-CALAME (Membre) : (Ancienne) Commission sur l'égalité des chances pour les femmes et les hommes (du 29/09/2008 au 23/01/2012)
  • Remplaçant M. Dick MARTY (Titulaire) : Commission des questions juridiques et des droits de l'homme (du 27/01/2003 au 23/01/2012)
  • Remplaçant M. Luc RECORDON (Titulaire) : Sous-commission des droits de l'homme (du 22/01/2013 au 24/01/2016)
  • Remplaçant M. Luc RECORDON (Titulaire) : Sous-commission des droits de l'homme (du 24/01/2012 au 20/01/2013)

Activités

Rapports et avis de commission

13/11/2015 | Doc. 13919 | Rapport Le sort des détenus gravement malades en Europe 04/05/2015 | Doc. 13782 | Rapport L'attribution des sièges à l'Assemblée parlementaire au titre de la Turquie 06/06/2014 | Doc. 13527 | Rapport Vers une meilleure démocratie européenne: faire face aux enjeux d’une Europe fédérale 24/03/2014 | Doc. 13461 | Rapport La demande de statut de Partenaire pour la démocratie auprès de l’Assemblée parlementaire présentée par le Parlement de la République kirghize 18/11/2013 | Doc. 13356 | Rapport Refuser l'impunité pour les meurtriers de Sergueï Magnitski

Propositions, déclarations écrites, questions

07/10/2015 | Doc. 13909 | Proposition de résolution 25 ans de CPT: progrès accomplis et améliorations à apporter 06/10/2015 | Doc. 13905 | Proposition de résolution Immunité de juridiction des organisations internationales et droits des personnels 06/10/2015 | Doc. 13908 | Proposition de résolution Inégalité de genre dans l’accès des migrants à l’éducation et à l’emploi 02/10/2015 | Doc. 13902 | Proposition de résolution L’inscription de parlementaires élus sur des listes noires nuit à la diplomatie parlementaire 30/09/2015 | Doc. 13888 | Proposition de résolution Coopération avec la Cour pénale internationale: pour un engagement étendu et concret

Votes sur des textes adoptés

02/10/2015 | Doc. 13870, vote sur le projet de texte pour résolution Egalité et coresponsabilité parentale: le rôle des pères 02/10/2015 | Doc. 13852, vote sur le projet de texte pour résolution Repenser la stratégie de lutte contre le dopage 01/10/2015 | Doc. 13863, vote sur le projet de texte pour résolution L'abus de la détention provisoire dans les Etats Parties à la Convention européenne des droits de l'homme 01/10/2015 | Doc. 13863, vote sur le projet de texte pour recommandation L'abus de la détention provisoire dans les Etats Parties à la Convention européenne des droits de l'homme 01/10/2015 | Doc. 13868 Part 1, vote sur le projet de texte pour résolution L’évolution de la procédure de suivi de l’Assemblée (octobre 2014-août 2015)