M. Daniel GOULET

Dans les groupes politiques

A l'Assemblée

• du 04/11/1998 au 25/02/2007 Suppléant - France

Dans les commissions et sous-commission(s)

Rapports et avis de commission

05/07/2005 | Doc. 10638 | Rapport L’isthme de Courlande, le pétrole et l’environnement 27/11/2003 | Doc. 10003 | Rapport Commission ad hoc pour l’observation de l’élection présidentielle en Azerbaïdjan (15 octobre 2003) 31/01/2003 | Doc. 9684 | Rapport Pollution marine 26/09/2000 | Doc. 8839 | Avis de commission Accidents portant atteinte à l'environnement 25/09/2000 | Doc. 8837 | Avis de commission Mise en commun sur Internet des données relatives à la gestion des ressources en eau – rôle du Conseil de l’Europe

Propositions, déclarations écrites, questions

23/06/2004 | Doc. 10233 | Déclaration écrite N° 356 - Communication de données personnelles lors de vols transatlantiques 17/02/2003 | Doc. 9700 | Proposition de recommandation Diminution de la pollution des mers 22/01/2003 | Doc. 9668 | Proposition de résolution Constitution d’une commission pour les générations futures 26/04/2002 | Doc. 9428 | Proposition de Directive Situation au Proche–Orient 08/09/2000 | Doc. 8816 | Proposition de recommandation Etablissement d’une charte européenne de l’agriculture biologique

Votes sur des textes adoptés

26/01/2007 | Doc. 11119, vote sur le projet de texte pour recommandation Le principe de précaution et la gestion responsable des risques